Site : http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Classement : 346 / 847
3 articles sélectionnés
Chronologie - Le changement climatique - Dossiers - La ...
16 septembre 1987. Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (Word)
Les Etats parties prennent la décision d'interdire la production et l'utilisation des CFC (chlorofluorocarbones) responsables de l'amincissement de la couche d'ozone d'ici à l'an 2000. Dès la deuxième conférence des parties au protocole, qui s'est tenue à Londres en juin 1990, les...
Date: 2017-09-09 17:51:42
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / systeme politique de l'union europeenne / developpement economique des pays pauvres / croissance des pays en developpement
Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n ...
ANNEXE I - Table ronde du 13 mars 2012 avec les représentants d'associations
ANNEXE II - Synthèse du blog handicap
ANNEXE III - Bilan de la publication des textes réglementaires d'application de la loi du 11 février 2005
Synthèse
SYNTHÈSE
Aboutissement de trois années de réflexions partagées entre les gouvernements successifs, le Parlement et les associations, la loi n° 2005-102 du 11...
Date: 2017-09-09 16:19:36
Thèmes liés : politique d acces a l information / outils d'analyse strategique de l'entreprise / politique sociale personnes handicapees / politique publique de l'emploi france / politique publique de l'emploi
Chronologie - Le conflit des Grands Lacs en Afrique ...
1898-1993 : un conflit aux origines anciennes
1898
Proclamation de la souveraineté allemande sur les deux royaumes intégrés sous une même identité, le Ruanda-Urundi, peuplés par les Hutu (démographiquement majoritaires), les Tutsi (minorité au pouvoir) et les Twa.
18 octobre 1908
Cession du Congo à l'Etat belge.
1924
La Société des nations place le territoire du Ruanda-Urundi sous...
Date: 2017-09-09 17:53:21
Thèmes liés : politique nationale de l'environnement en france / politique sociale de l union europeenne / politique de l'environnement en france / politique de l environnement en france / politique internationale de l'environnement
3 Ressources