Articles sélectionnés pour le thème : cours d'economie politique en 1ere annee de droit
→ 157 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Master Expertise internationale - Faculté de Droit ...
Le Master est accessible à tout étudiant de bon niveau titulaire d'une Licence en Science politique, Droit, Histoire, Géographie. Les étudiants de bon niveau titulaires d'un autre diplôme doivent justifier d'un intérêt particulier pour les relations internationales.
Les Masters se déroulent sur deux années. La sélection s'opère soit dès la 1ère année, soit seulement lors du passage...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d histoire de la vie politique / cours d economie internationale / politique d'information et de communication / politique d information et de communication
Master Sécurité internationale et defense - Faculté de ...
Le Master est accessible à tout étudiant de bon niveau titulaire d'une Licence en Science politique, Droit, Histoire, Géographie. Les étudiants de bon niveau titulaires d'un autre diplôme doivent justifier d'un intérêt particulier pour les relations internationales.
Les Masters se déroulent sur deux années. La sélection s'opère soit dès la 1ère année, soit seulement lors du passage...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d histoire de la vie politique / politique d'information et de communication / politique d information et de communication / cours d economie internationale
Master relations internationales et ... - Faculté de Droit
Master relations internationales et diplomatie
Déplier tout le contenu Plier tout le contenu
Présentation de la formation
Objectifs
La mention Relations Internationales repose sur une 1ère année de Master permettant d'acquérir la culture politique indispensable dans les domaines des relations internationales, de la sécurité internationale, de la défense, de la politique étrangère et...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / economie science politique internationale / economie politique internationale cours / economie politique internationale / relation entre droit et science politique
Master intelligence strategique et risques internationaux ...
Master intelligence strategique et risques internationaux
Déplier tout le contenu Plier tout le contenu
Présentation de la formation
Objectifs
La mention Relations Internationales repose sur une 1ère année de Master permettant d'acquérir la culture politique indispensable dans les domaines des relations internationales, de la sécurité internationale, de la défense, de la politique...
Site :
http://facdedroit.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / economie science politique internationale / economie politique internationale cours / economie politique internationale / cours d economie internationale
Économie de l’Environnement, de l’Énergie et des ...
Sciences camp
Économie de l'Environnement, de l'Énergie et des Transports
Diplôme préparé : Diplôme National de Master de l'Université Paris-Saclay mention « Economie de l'Environnement, de l'Energie et des Transports
Objectifs
Le parcours "Economie de l'Environnement" apporte un enseignement permettant de prendre en compte, des enjeux de long terme liés à la préservation de...
Date: 2017-09-09 12:24:02
Site :
https://www.polytechnique.edu
Thèmes liés : economie du developpement durable de l'environnement et de l'energie / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / direction du developpement economique et de l emploi / cours d'economie politique droit premiere annee / economie developpement durable energie et environnement
LA CAPACITE - Ma capacité en droit... je l'accomplis à ...
... le site des diplômés de la Capacité en Droit du Centre Universitaire de Troyes...
LA CAPACITE EN DROIT EN GENERAL
Un diplôme
Un diplôme ancien
La Capacité en Droit est un diplôme universitaire français reconnu par l'Etat depuis sa création par Napoléon Ier en 1804.
Comme le Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (D.A.E.U.), la Capacité en droit est un « diplôme de la...
Date: 2014-12-12 10:11:58
Site :
http://www.capacite-en-droit.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique droit premiere annee / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / droit civile et politique / economie politique cours droit / politique economique de l emploi
Licence Droit - formations.univ-amu.fr
Licence 3 Droit - Diplôme en Partenariat International - Kent Law School
Connaissances à acquérir
Le titulaire d'une licence mention Droit doit maîtriser les connaissances juridiques fondamentales (droit civil, droit constitutionnel, droit administratif, droit pénal, droit social, finances publiques) et faire preuve d'une culture juridique et générale lui permettant d'appréhender les...
Date: 2017-09-09 11:11:21
Site :
http://formations.univ-amu.fr
Gestion de la politique économique (GPE) | FERDI
Le programme de formation en Gestion de la Politique Economique (GPE) est une spécialité du Master "Analyse économique et développement international" organisé par l'Ecole d'Economie, composante de l'Université de Clermont Auvergne, dont les membres sont chercheurs au Cerdi (UMR CNRS-UdA). Cette formation répond aux vifs besoins exprimés par les pays en développement et les pays...
Date: 2017-09-07 08:16:37
Site :
http://www.ferdi.fr
Université d'économie nationale et mondiale - Wikimonde
Géolocalisation sur la carte : Bulgarie
Université d'économie nationale et mondiale
Université de nationale et économie mondiale (UNWE) avec ses 21 430 étudiants est la deuxième plus grande université dans le pays. Il est la plus ancienne université économique dans la République de Bulgarie et a été classé parmi les plus prestigieuses universités bulgares. Est le successeur de...
Site :
https://wikimonde.com
La Présidence luxembourgeoise - Emploi, politique sociale ...
Cette formation du Conseil regroupe les ministres de l'Emploi, des Affaires sociales, de la Santé publique et de la Politique des consommateurs.
Pour le moment, il s'occupe essentiellement de la création d'emplois durables et de l'égalité entre hommes et femmes. Le Conseil aborde également d'autres thèmes, comme la stratégie de Lisbonne, la protection des consommateurs et la santé.
- La...
Date: 2017-04-12 08:47:27
Site :
http://www.eu2005.lu
Revue Projet » L’Etat et l’économie en France au xxe siècle
EN HAUT DE PAGE
Alors qu'au début du siècle, les idées libérales dominaient les doctrines et inspiraient les pratiques économiques, les guerres, la crise de 29 puis la reconstruction ont conduit à une autre vision : moderniser, planifier, prévoir... Aujourd'hui, la confiance dans la puissance publique comme moteur de l'action économique s'effrite.
Les questions liées à l'Etat et à...
Site :
http://www.revue-projet.com
Les grands domaines et les diplômes - lesmetiers.net
Liens utiles
Les grands domaines et les diplômes
En France, les enseignements universitaires sont répartis en grands domaines, comprenant des disciplines ou groupements de disciplines. Les licences sont signalées par des mentions, les masters par des spécialités.
L'université propose des diplômes dits généralistes et d'autres fortement spécialisés. Les trois niveaux de sortie, bac + 3,...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Dissertations gratuites sur Cours De Macroéconomie Licence 1
Macroéconomie MACRO-ÉCONOMIE MONÉTAIRE ET FINANCIÈRE : FINANCEMENT ET MONDIALISATION DE L'ÉCONOMIE Table of Contents INTRODUCTION. UN... ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE ET MONETAIRE TURBULENT.....................................................................................................................................4 Chapitre 1. La notion de...
Site :
http://www.etudier.com
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Institut d'études politiques de Paris — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Institut d'études politiques de Paris
modifier
L'institut d'études politiques de Paris (IEP de Paris), communément désigné par le nom « Sciences Po », est un établissement public d'enseignement supérieur et de recherche dans les domaines des sciences humaines et sociales et des relations internationales . Des enseignements de droit , de finance...
Date: 2017-09-07 20:17:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
journaliste
96
Note : baisse du taux de placement par rapport à 2013 (qui était de 68 %) et 2011 (qui était de 65 %), mais légère hausse en comparaison avec 2009 (qui était de 56 %).
Source : Ministère de l'�?ducation et de l'Enseignement supérieur du Québec
LES PROGRAMMES D'�?TUDES :
Le Baccalauréat spécialisé en journalisme B.A. offert à l'Université Concordia a une...
Date: 2017-09-03 18:47:04
Site :
http://www.metiers-quebec.org
urbaniste - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
En tant qu'urbaniste :
- 23,40 $/heure (35 hres/sem) en tant qu'urbaniste-stagiaire et augmente à 27,54 $/heure en tant qu'urbaniste dans le secteur privé
- 26,82 $/heure (35 hres/sem) en tant qu'urbaniste-stagiaire et augmente à 29,39 $/heure en tant qu'urbaniste à...
Date: 2017-08-26 22:27:04
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Complementarite Entre Droit Constitutionnel Et Science ...
LE DROIT ADMINISTRATIF ENTRE SCIENCE ADMINISTRATIVE ET DROIT CONSTITUTIONNEL PAR J... acques CHEVALLIER Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) Directeur du C. U.R.A.P.P. Traiter des mutations du droit administratif n'est simple qu'en apparence; encore faut-il savoir ce qu'on entend par "droit administratif'. En tant que branche du droit, le droit administratif se présente comme...
Site :
http://www.etudier.com
L’Union Economique et Monétaire - RPUE - Représentation ...
L'Union économique et monétaire (UEM) constitue l'un des processus d'intégration européenne les plus aboutis.
Elle se compose de deux éléments :
1/ une coordination des politiques économiques et budgétaires des Etats membres,
2/ une politique monétaire indépendante et une monnaie unique
Tous les États membres de l'UE font partie de l'Union économique et monétaire (UEM)....
Date: 2017-09-09 13:45:46
Site :
https://ue.delegfrance.org
conseillère ou conseiller en orientation
Note : pour pratiquer en tant que conseiller(ère) en orientation, la maîtrise est obligatoire.
Le Baccalauréat spécialisé en orientation B.Ed. a une durée totale de 3 ans de l'Université Laval offert en régime régulier à temps complet, mais peut également être suivi à temps partiel;
L'Université Laval détient une expertise et grande réputation au Canada et qui dépasse...
Date: 2017-09-03 19:13:26
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Masseur-kinésithérapeute (IFMK) - chru-strasbourg.fr
http://med.unistra.fr/fre/Inscription
Et une seconde inscription complémentaire auprès de l'Institut de Formation de Masso-Kinésithérapie (IFMK) avant le 3 février 2017 à 16h, pour les candidats ayant choisi la filière "Métiers de la rééducation". Cette inscription est obligatoire pour être inscrit à l'unité d'enseignement spécifique de rééducation UE8RE, dispensé à la Faculté...
Date: 2017-09-09 12:52:07
Site :
http://www.chru-strasbourg.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'economie politique droit premiere annee / article sur l economie en france / politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne
Cours de droit communautaire - Cours de droit
DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE
Le droit communautaire (maintenant on parle de droit de l'Union européenne) est l'ensemble des règles de droit applicables au sein de l'Union Européenne. Ces règles s'appliquent aussi bien aux institutions européennes qu'aux Etats Membres, mais aussi aux citoyens européens. Ces règles de droit visent à instaurer un ordre juridique communautaire permettant...
La politique de concurrence de l’Union européenne - RPUE ...
La politique de concurrence est ainsi mise en oeuvre par des réglementations prises directement par la Commission européenne (en pratique, par la DG Concurrence ) sur la base de textes adoptés par le Conseil en procédure de consultation avec la commission ECON du Parlement européen. Le droit européen de la concurrence, régi par le Titre VII du Traité sur le fonctionnement de l'Union...
Date: 2017-09-09 16:25:48
Site :
https://ue.delegfrance.org
Le Conseil d'État : La simplification du droit et de l ...
Introduction de Jean-Marc Sauvé [1] , vice-président du Conseil d'État
Monsieur le premier président de la Cour des comptes,
Mesdames et Messieurs,
« (...) Tout simplifier est une opération sur laquelle on a besoin de s'entendre. Tout prévoir est un but impossible à atteindre » [2] . Ces mots de Portalis résonnent aujourd'hui avec une acuité particulière, alors que le Conseil d'État...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'economie politique droit premiere annee / politique publique de l'emploi france / politique publique de l'emploi / politique publique de l emploi
LES 100 MEILLEURES ÉCOLES D'INGÉNIEURS (Voir pdf pour les ...
1er POLYTECHNIQUE L'EXCELLENCE PASSE AUSSI PAR LES HUMANITÉS
Le choc culturel est parfois violent. Au début de leur 2e année à Polytechnique, les élèves qui viennent de passer deux ou trois années immergés dans des maths, de la physique et de la chimie sont embarqués dans le cours de philosophie et histoire des idées d'Alain Finkielkraut. Obligatoire. Tout comme deux autres cours et...
Site :
http://www.usinenouvelle.com
Crise de la presse quotidienne française — Wikipédia
Crise de la presse quotidienne française
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section peut contenir un travail inédit ou des déclarations non vérifiées
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
.
Vous pouvez aider en ajoutant des références. Voir la page de discussion pour plus de détails.
Le fond de cet article concernant la presse écrite ou...
Date: 2017-09-07 18:18:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Formation des vétérinaires en France — Wikipédia
Formation des vétérinaires en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
En France , la formation des vétérinaires est assurée par quatre grandes écoles spécialisées, les écoles vétérinaires, situées à Lyon , Maisons-Alfort , Nantes et Toulouse . Les études, d'une durée minimale de sept à huit ans après le baccalauréat (selon le...
Date: 2017-09-07 17:54:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d'economie politique droit premiere annee / centre d'etude de la vie politique francaise / centre d etude de la vie politique francaise / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / centre d'etude de la vie politique
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
Site :
http://www.juriseditions.fr
SJFu – Le prochain congrès aura lieu les 12 & 12 octobre à ...
Téléchargez le Livre blanc au 1er juillet 2017 MEP
L'exigence citoyenne de probité et d'efficacité de la gestion publique conduit à porter un regard renouvelé sur la mission de valeur constitutionnelle des juridictions financières : s'assurer du bon emploi des deniers publics et en informer le citoyen. Il y a dix ans, Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, formulait...
Date: 2017-09-09 19:18:13
Site :
http://sjfu.fr
Personnels de direction - Ministère de l'Éducation ...
Les personnels de direction participent à l'encadrement du système éducatif et aux actions d'éducation. Ils occupent principalement des emplois de direction d'établissement ou de formation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale : ils dirigent l'établissement en qualité de représentant de l'État et de président du conseil d'administration, sous l'autorité du recteur et...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique droit premiere annee / politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / systeme politique de l'union europeenne
Les métiers de la fonction publique - Métiers - Formations ...
Les métiers de la fonction publique
Domaines : Défense publique - Sécurité, Droit, Enseignement - Recherche, Santé - Social - Soins esthétiques
Dernière mise à jour : 13/02/2014
Vous voulez devenir fonctionnaire ? Connaissez les conditions requises pour le devenir, les carrières possibles et les perspectives...
Site :
http://www.lesmetiers.net
L’insertion par l’activité économique comme espace d ...
Pour ce faire, les Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) se sont professionnalisées dans l'accompagnement de personnes, contrat de travail à l'appui. Les démarches d'accompagnement possèdent une dimension sociale, permettant de tenir compte et tentant de remédier aux manques de capacités d'individus en situation de chômage de longue durée, et une dimension technique...
Site :
https://pmp.revues.org
ACTEURS ET POLITIQUES DE L'EMPLOI EN FRANCE (1981-1993 ...
- 15 -
ACTEURS ET POLITIQUES DE L'EMPLOI EN FRANCE (/981-1993)
sens, d'observer le travail politico-administratif en partant non pas d'une décision ou d'un problème mais des acteurs engagés dans le suivi ordinaire d'un secteur. Cela nous semble d'autant plus heuristique que la position objective du secteur étudié dans la hiérarchie des préoccupations politiques a été progressivement...
Site :
http://www.youscribe.com
N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...
--
INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5
I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11
1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11
a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...
La théorie et les discours politiques sur l’Union ...
Une union politique européenne pourrait être «une réponse possible à la mondialisation, une chance (...) d'équilibrer la puissance américaine au sein des grandes organisations internationales, et de présenter, face au reste du monde, un projet plus 'social' d'ordre international», car «il semble que l'Europe (...) puisse représenter pour le monde un modèle d'avenir» 34 .
Une culture...
Site :
http://popups.ulg.ac.be
I - Naissance de l'euro - L'euro -TPE
Nous contacter
historique prEcis de la crEation de l'euro :
25 mars 1957 : Traité de Rome : Voit le jour de la création de la Communauté Economique Européenne. Il s'agit d'une organisation supranationale (structure administrative qui dépasse les limites des États) visant à mener à une union européenne. Est né de cette union, le marché Commun. Il permettait la libre circulation...
Site :
http://tpe-euro-mlk.weebly.com
Orientation et politiques publiques - Formation emploi
Cet articletraite des évolutions institutionnelles de l'orientation, en France, depuis le début des années 60. Le regard historique porté sur le développement des services d'orientation met l'accent sur leur cohérence avec les politiques éducatives et les transformations du marché du travail. Ce panorama rétrospectif distingue quatre phases qui renvoient à différentes conceptions du...
Site :
http://formationemploi.revues.org
Université de Kinshasa — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : République démocratique du Congo
Université de Kinshasa
modifier
L'université de Kinshasa (communément appelée UNIKIN) est un établissement francophone d'enseignement supérieur universitaire situé dans la ville de Kinshasa en République démocratique du Congo . Fondée en 1954, elle a pris la succession de l' Université Lovanium .
Elle est située...
Date: 2017-09-07 21:23:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cours d'economie politique droit premiere annee / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / economie science politique internationale / cours d'economie politique / cours d economie politique
Les métiers de l'économie sociale et solidaire - Métiers ...
Les métiers de l'économie sociale et solidaire
Domaines : Economie - Gestion - Finance, Métiers, Santé - Social - Soins esthétiques, Etablissements
Dernière mise à jour : 07/11/2016
Mettre l'homme au coeur de l'entreprise est l'objectif visé par l'économie sociale et solidaire.
Liens utiles
Introduction
L'ESS...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Communauté économique européenne — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir CEE .
Communauté économique européenne
La CEE dans le monde à sa fin en 1993.
Création
, la CEE devint la Communauté européenne (CE) , un des trois piliers de l'Union européenne . Avec la fin de la structure en pilier, les institutions de la CEE perdurent en tant qu'institutions de l'Union.
Sommaire
Contexte[ modifier | modifier le code ]
En 1951 , la...
Date: 2017-09-07 19:21:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'union economique europeenne / politique sociale de l union europeenne / systeme politique de l'union europeenne / politique economique de l'union europeenne / politique economique union europeenne
LOI - WET
Art. 11ter . (§ 1.)
Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.
Le motif,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'economie politique droit premiere annee / programme politique convention travail / l'economie politique cours
« Exclusivité ! 5 voyants vous font part de leur ...
« Exclusivité ! 5 voyants vous font part de leur prédictions économiques 2014 !... »
Mes chères contrariennes, mes chers contrariens !
Voici le dernier numéro du Contrarien Matin avant la pause des fêtes de fin d'année. Je reviendrai tout plein d'énergie (enfin j'espère) ainsi que frais et dispo pour commenter avec vous et pour vous l'actualité économique qui sera vraisemblablement...
Date: 2017-09-09 18:17:36
Site :
http://www.lecontrarien.com
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
Principales bourses - Services à la vie étudiante
http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38
Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/
Services à la vie étudiante
Chercher dans ce site
Détails
Catégorie : Bourses d'études
Vous trouverez sur cette page les grands concours de bourses offerts aux étudiantes et étudiants de l'UQAM.
Pour voir l'offre complète des...
Site :
https://vie-etudiante.uqam.ca
Thèmes liés : centre d'etude de la vie politique / centre d etude de la vie politique / bureau d'etudes developpement economique / cours d'economie politique droit premiere annee / cours d'economie politique en 1ere annee de droit
Voir le traité - F102340 - treaty-accord.gc.ca
Convention entre le Canada et l'Espagne, tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
F102340 - RTC 1980 No 32
Le Gouvernement du Canada et le Gouvernement de l'Espagne,
Désireux de conclure une Convention tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur...
Site :
http://www.treaty-accord.gc.ca
Thèmes liés : article economie d'entreprise / politique d'information dans une entreprise / politique sociale de l'entreprise / systeme politique de l'espagne / cours d'economie politique en 1ere annee de droit
N° 4536 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld ...
39,87 %
Source : DHUP.
Nota : Les chiffres de l'année 2014 sont à prendre avec une double précaution. Ils agrègent les données du PTZ avant septembre 2014, alors que la réforme du 1er octobre 2014, qui a augmenté les plafonds des tranches du barème pour les zones B2 et C, a permis à plus d'emprunteurs de devenir éligibles au dispositif. En outre, la révision du zonage du...
Tous les numéros - Pouvoirs, revue française d’études ...
67 - La souveraineté
La souveraineté est de ces idées pour lesquelles les hommes se sont beaucoup battus. Pour l'obtenir ou pour la défendre, au sein de la communauté nationale comme dans les relations internationales, et aujourd'hui encore à l'occasion de la construction de l'Europe.
Neuf spécialistes interrogent ici la souveraineté pour tenter de lui faire dire ce qu'elle est, ce...
Date: 2017-09-09 16:31:58
Site :
http://www.revue-pouvoirs.fr
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Thèmes liés : ministere de l'economie france domaine / parti politique d extreme droit / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'analyse de politique publique / perte pouvoir d'achat fonction publique
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com