Articles sélectionnés pour le thème : definition de l'activite economique
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Effets des croissances démographique et économique sur l ...
Effets des croissances démographique et économique sur l'environnement
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(juillet 2016)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « ...
Date: 2017-09-06 01:37:46
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la politique conomique contemporaine | Download eBook PDF/EPUB
la politique conomique contemporaine
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Author by : Étienne Sadi...
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La croissance économique "fait-elle" de l'effet de serre ...
On constate une corrélation parfaite entre les émissions et la croissance mondiale ou régionale, valable à la hausse comme à la baisse. Pendant les « Trente Glorieuses », épisode de très forte croissance économique, les émissions ont triplé, A l'inverse, les émissions mondiales ont baissé en 1929 (grande dépression ; le PIB mondial s'est contracté de 20% environ), pendant la 2è...
Site :
https://jancovici.com
Gestion de la politique économique (GPE) | FERDI
Le programme de formation en Gestion de la Politique Economique (GPE) est une spécialité du Master "Analyse économique et développement international" organisé par l'Ecole d'Economie, composante de l'Université de Clermont Auvergne, dont les membres sont chercheurs au Cerdi (UMR CNRS-UdA). Cette formation répond aux vifs besoins exprimés par les pays en développement et les pays...
Date: 2017-09-07 08:16:37
Site :
http://www.ferdi.fr
Politique RH Définir le contexte stratégique des ...
économique
o§ Formulation de la stratégie d'entreprise
Les entreprises sont à la recherche d'informations sur des lacunes ou opportunités éventuelles, principalement en ce qui concerne les clients, les prospects et les concurrents.
3) Condition de mise en oeuvre et limites
Pratiquer ce questionnement est une réelle opportunité d'amélioration sur le plan de la...
Date: 2017-09-09 12:41:49
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http://www.formation-professionnelle-maroc.com
Thèmes liés : definition d'une politique ressources humaines / definition de l'economie d'entreprise / analyse strategique de l'entreprise / analyse strategique de l entreprise / definition de l'activite economique
Modèle macro-économique applicable aux petits états ...
Insularité et tourisme : les indicateurs du tourisme soutenable
Modèle macro-économique applicable aux petits états insulaires en développement : l'exemple de la Dominique
Macro-economic Model Applicable to Small Islands Developing States : The Case of Dominica
Louis Dupont
Français English
L'application de modèles macro-économiques à l'analyse et la conception de politique économique...
Site :
https://etudescaribeennes.revues.org
Gaël Giraud, du CNRS : « Le vrai rôle de l’énergie va ...
19 avril 2014 , par Matthieu Auzanneau
Gaël Giraud, du CNRS : « Le vrai rôle de l'énergie va obliger les économistes à changer de dogme »
Contrairement à ce qui est écrit dans tous les manuels d'économie, l'énergie (et non le capital, sans elle inerte) se révèle être LE facteur essentiel de la croissance, selon Gaël Giraud, 44 ans, directeur de recherche au CNRS et...
Site :
http://petrole.blog.lemonde.fr
BIC - Règles générales d'imputation des déficits
BIC - Règles générales d'imputation des déficits
1
Il résulte de l' article 156 du code général des impôts (CGI ) que le revenu net global imposable à l'impôt sur le revenu s'entend de la somme des revenus de toute nature obtenus par le contribuable ou les membres de son foyer fiscal au cours d'une année, sous déduction des déficits subis au cours de la même année par ces personnes...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'activite economique / definition de l'economie d'entreprise / definition de l activite economique / definition d activite economique / article economie d'entreprise
Sociologie politique - Publications
La Bigne de Villeneuve a du reste avancé, avant la guerre, le terme de statologie, plus précis pour lui que celui de science politique. On retrouve aujourd'hui cette conception dans les écrits de Marcel Prélot.
La définition du politique par L'État présente un avantage appréciable : la précision. On sait à quoi on a affaire. L'étude est limitée à l'appareil d'État. Sans doute...
Date: 2015-07-27 23:40:06
Site :
http://fgimello.free.fr
Veille en entreprise — Wikipédia
Caractéristiques générales[ modifier | modifier le code ]
On caractérise une veille selon les éléments suivants : sa finalité (opérationnelle / stratégique), le nombre de destinataires, l'étendue des thèmes à surveiller, la nature et la diversité des sources, le niveau de valeur ajoutée, la qualification et l'analyse de l'information, la mise à disposition des données, la...
Date: 2017-09-06 01:56:38
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / analyse strategique de l'entreprise / analyse strategique de l entreprise / definition de l'analyse economique / definition de l analyse economique
L'investissement - Economie - Fiches de Cours pour Lycée ...
L'investissement
Définitions utiles
Action : titre de propriété (d'une partie du capital d'une société) négociable sur un marché. L'actionnaire participe aux décisions (il a le droit de vote en assemblée générale) et a droit à des dividendes qui sont un revenu variable dépendant des résultats de l'entreprise et des choix de répartition de ces résultats. L'action est...
Site :
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carré magique économie france 2011 - epargne-sans-risque.com
Lois ordinaires
carré magique économie france 2011
A mesure que le niveau général des prix est lié à une technique élaborée et une conception des rapports humains fondés sur l'agressivité et la domination économique des années 60, sur les plans économique et diplomatique, mais n a pas fait augmenter le taux de chômage y est moins élevé qu ailleurs : 7,4 % selon les experts. Notre...
Site :
http://www.epargne-sans-risque.com
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La croissance économique est-elle durable - Dissertation ...
La croissance économique est-elle durable
Dissertation : La croissance économique est-elle durable. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par alyceabyss o 11 Janvier 2016 o Dissertation o 3 501 Mots (15 Pages) o 79 Vues
Page 1 sur 15
La croissance économique est-elle durable ?
Trop rapide ou trop lente, le rythme de la croissance économique n'est...
Qu'est-ce que la SILVER ECONOMIE ? La définition 2017 ...
La définition de la Silver économie
La Silver Economie : définition
La Silver Economie est le nom d'une filière industrielle lancée en France en 2013 qui représente 92 milliards d'euros. Appelée aussi souvent Marché des Seniors , elle concerne l'ensemble des produits et services destinés aux personnes âgées de plus de 60 ans. Plus officiellement, « Il s'agit de tous les produits et...
Site :
http://www.silvereconomieleguide.com
Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
9 juin 2016 : Liberté d'installation des notaires
Proposition de carte pour l'implantation progressive de nouveaux offices notariaux
L'Autorité de la concurrence identifie, sur 307 zones du territoire, 247 zones où il serait utile de créer
des offices de notaires, conduisant ainsi à un maillage territorial renforcé.
Elle y recommande l'installation libérale de 1 650 nouveaux notaires...
Site :
http://www.autoritedelaconcurrence.fr
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Développement définition - Hypergéo
Bernard Bret
Le terme de développement, utilisé dans les sciences humaines, désigne l'amélioration des conditions et de la qualité de vie d'une population, et renvoie à l'organisation sociale servant de cadre à la production du bien être. Définir le développement implique de le distinguer de la croissance. Cette dernière mesure la richesse produite sur un territoire en une année et...
Date: 2017-09-09 13:37:22
Site :
http://hypergeo.eu
Croissance : Le Maroc en sous-régime depuis 2008
Elle reste bien en dessous de son potentiel
La croissance potentielle ressort autour de 3,3% en moyenne sur la décennie 1990 à 1999. La barre est ensuite montée de manière notable à plus de 4,5% sur les 7 années suivantes pour se dégrader par la suite.
Depuis quelques années, l'idée fait son chemin que la croissance économique du Maroc reste bien en dessous de son potentiel. Mais quel...
Site :
https://log.ma
Thèmes liés : croissance economique maroc 2016 / croissance economique maroc / definition croissance potentielle / croissance potentielle france 2016 / l'economie politique cours
Croissance : Le Maroc en sous-régime depuis 2008
La croissance potentielle ressort autour de 3,3% en moyenne sur la décennie 1990 à 1999. La barre est ensuite montée de manière notable à plus de 4,5% sur les 7 années suivantes pour se dégrader par la suite.
Depuis quelques années, l'idée fait son chemin que la croissance économique du Maroc reste bien en dessous de son potentiel. Mais quel est au juste ce potentiel et de combien s'en...
Site :
https://mwnews24.com
Thèmes liés : croissance economique maroc 2016 / croissance economique maroc / definition croissance potentielle / croissance potentielle france 2016 / l'economie politique cours
Cours - ENAP - École nationale d'administration publique
Droit de la santé et des services sociaux ENP7329
Descriptif
Le cours offre une perspective d'ensemble quant à l'étendue juridique de l'organisation sociosanitaire au Québec. Il vise à outiller le gestionnaire du réseau, comme l'intervenant dans d'autres champs de l'administration publique qui doit interagir avec le réseau, à mieux comprendre les assises juridiques qui structurent...
Site :
http://www.enap.ca
Les objectifs de la politique économique conjoncturelle ...
Le pouvoir politique s'efforce normalement d'agir conformément à cette expression en transformant les souhaits individuels en projet collectif.
Les économistes disent que les gouvernants construisent une fonction collective de bien-être ("fonction de Welfare") [ 1 ].
Les objectifs de politique économique sont des variables endogènes (déterminées par le fonctionnement de l'économie)...
Date: 2017-09-09 13:54:45
Site :
http://bts-banque.nursit.com
Droit constitutionnel - Cours de droit
A. Le groupe humain et le problème de la nation
La population est attachée à un avenir commun, elle partage ainsi des objectifs communs.
Deux conceptions sont possibles :
1. La conception allemande
Conceptualisée par GOBINEAU dans L'Inégalité des races humaines en 1855. Elle possède une forte fonction idéologique et présente le groupe comme une structure très fermée.
L'idée...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : definition du pouvoir politique / definition de l'economie politique / definition de l economie politique / politique economique de l emploi / l'economie politique cours
Microeconomie s1 , Cours complet avec analyses et ...
Microeconomie s1 , Cours complet avec analyses et applications
1. Université IBN ZOHRUniversité IBN ZOHR Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et SocialesFaculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Centre universitaire de GuelmimCentre universitaire de Guelmim Filière : Sciences économiques Support de cours Matière : Microéconomie Professeur: Hassan REHAIMI Année...
Date: 2017-08-24 23:29:40
Site :
http://expert-eco.blogspot.com
Les Dimensions Socio‑Économiques du Développement Local en ...
Le propos de cette contribution est d'insister sur les dimensions socio-économiques de la décentralisation et du développement local. Elle cherche à établir le lien entre la question d'une construction institutionnelle du territoire et la problématique du local comme lieu de manifestation de conflits entre différents types d'acteurs du développement.
2La construction institutionnelle d'un...
Site :
apad.revues.org
L’action économique locale et l’environnement.Les ...
L'action économique locale et l'environnement.Les collectivités locales prennent-elles en compte les contraintes et opportunités qu'offrent les ressources naturelles pour l'économie d'un territoire ?
Christophe Demazière
Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Depuis une vingtaine d'années, on assiste à la multiplication des interventions...
L’insertion par l’activité économique comme espace d ...
Pour ce faire, les Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) se sont professionnalisées dans l'accompagnement de personnes, contrat de travail à l'appui. Les démarches d'accompagnement possèdent une dimension sociale, permettant de tenir compte et tentant de remédier aux manques de capacités d'individus en situation de chômage de longue durée, et une dimension technique...
Site :
https://pmp.revues.org
Qu’est ce qu’un modèle économique ? | Modèles Economiques
Posted on 2 janvier 2011 by Aymeric
Avant toute chose, il est important d'identifier précisément ce à quoi nous faisons référence lorsque nous parlons de modèle économique. Si vous effectuez des recherches autour de ce concept, vous vous rendrez vite compte qu'il n'existe pas de définition unique et officielle concernant cette notion.
Une notion relativement récente
Selon Strategor :...
Site :
http://www.modeles-economiques.eu
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition d activite economique / definition de l'activite economique / definition de l activite economique / definition de l'economie
IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Organismes de logement social - Champ d'application des exonérations
1
Antérieurement à la loi n° 2003-1311 du 30 décembre 2003 de finances pour 2004 , les différents organismes d'habitations à loyer modéré (HLM) relevaient chacun d'un régime spécifique en matière d'impôt sur les sociétés alors même qu'ils exercent des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : union europeenne economie sociale / definition de l'economie sociale / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie d'entreprise / article d'economie
Liste des partis et mouvements politiques français ...
Liste des partis et mouvements politiques français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Définition légale[modifier | modifier le code] si elle a bénéficié de l'aide publique (art. 8 et 9 de la loi du 11 mars 1988) ou si elle a régulièrement désigné un mandataire financier (art. 11 à 11-7) ;ou si elle a déposé des comptes certifiés par deux commissaires aux comptes...
Site :
http://www.pearltrees.com
Déchet radioactif — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Selon la définition de l' Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), un déchet radioactif est « toute matière pour laquelle aucune utilisation n'est prévue, et qui contient des radionucléides en concentrations supérieures aux valeurs que les autorités compétentes considèrent comme admissibles dans des matériaux propres à une...
Date: 2017-09-07 14:04:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'activite economique / definition de l activite economique / zone d'activite economique / zone d activite economique / definition d activite economique
Friedrich Hayek — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Hayek .
Friedrich Hayek
Droit, législation et liberté
Influencé par
Bernard Mandeville , Adam Smith , John Locke , Adam Ferguson , David Hume , Edmund Burke , Frédéric Bastiat , Alexis de Tocqueville , Lord Acton , Carl Menger , Eugen von Böhm-Bawerk , Ludwig von Mises , Max Weber , Karl Popper
A influencé
à Fribourg , est un philosophe et économiste...
Date: 2017-09-09 14:00:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Tourisme sportif : un essai de définition socio-économique ...
Université Joseph Fourier Grenoble 1
malek.bouhaouala@ujf-grenoble.fr
Le tourisme sportif ne peut se prévaloir d'un héritage et d'une
tradition dans l'histoire des vacances, du tourisme ou du sport.
Il semble être un produit aux contours flous et aux limites en
cours d'identification, caractérisé par la variété des métiers
et des produits qui le constituent. En France, comme ...
Date: 2017-02-21 03:57:00
Site :
https://www.researchgate.net
Cours Licence Economie-gestion – Macro-économie – Le PIB ...
Chapitre 1 : Étude de quelques grandeurs et leur calcul
Partie 1 : Les principaux secteurs institutionnels
Sous-partie 3 : Le PIB
1.3.1 L'approche en termes de circuit
Le PIB permet de synthétiser en un seul chiffre la valeur d'ensemble de l'activité économique d'un pays, c'est le principal agrégat.
PIB =Production de Bien de consommation ou = C+I
PIB= Revenu des ménages =...
Site :
https://www.comptazine.fr
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Petite et moyenne entreprise — Wikipédia
Selon l'Union européenne[ modifier | modifier le code ]
Le 6 mai 2003, l' Union européenne a adopté la recommandation 2003/361/CE [3] fixant les définitions des entreprises en fonction de leur taille et de la nature des relations qu'elles entretiennent avec d'autres entreprises. Les définitions sont entrées en vigueur le 1er janvier 2005, en remplacement de celles de la recommandation...
Date: 2017-09-07 14:06:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / analyse micro economique d'une entreprise / article economie d'entreprise / definition de l'analyse economique / definition de l analyse economique
Licenciement économique - Conseiller du salarié
La réalisation d'un chiffre d'affaires ou de bénéfices moindres durant l'année précédant le licenciement ( Cass. soc. 6 juil. 1999, n° 97-41036 ).
Une situation financière de l'employeur déficitaire depuis des années, mais sans qu'aucune aggravation ne soit démontrée ( Cass. soc. 23 mai 2000, n° 97-42221 ).
Les résultats négatifs de l'entreprise dus aux prélèvements...
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http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition de l'activite economique / definition de l activite economique / definition de l'economie sociale / definition d activite economique
Définir l'espace rural ? De la difficulté d'une définition ...
Définir l'espace rural ? De la difficulté d'une définition conceptuelle à la nécessité d'une délimitation statistique
[article]
Économie rurale Année 2000 Volume 257 Numéro 1
pp. 42-55
Schmitt Bertrand, Goffette-Nagot Florence. Définir l'espace rural ? De la difficulté d'une définition conceptuelle à la nécessité d'une délimitation statistique. In: Économie rurale. N°257, 2000....
Site :
http://www.persee.fr
Thèmes liés : definition de l'analyse economique / definition de l analyse economique / definition d'analyse economique / definition d activite economique / definition de l'activite economique
Les collectivités locales acteurs majeurs pour le ...
Accueil > Que faisons-nous ? > Nos Focus > Le saviez-vous ? > Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de (...)
Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de l'ESS
Publié le 16 décembre 2015
Réforme territoriale et décentralisation, politique européenne, loi ESS ESS Qu'est-ce que l'Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et...
Date: 2017-09-09 17:36:26
Site :
http://www.lelabo-ess.org
Le carré magique de Nicholas Kaldor – Richesse-et-finance.com
les barrières non tarifaires à la douane ;
les délocalisations ou à l'inverse les relocalisations des entreprises nationales.
rien que son équilibre diverge
Point de vue du libre-échange
Un échange commercial est mutuellement profitable aux partenaires, et implique un enrichissement pour les deux ; les mots « excédent » et « déficit » sont donc inappropriés dans la mesure...
Site :
http://richesse-et-finance.com
Économie de la culture — Wikipédia
Caractéristiques des biens culturels[ modifier | modifier le code ]
Alors qu'une oeuvre originale, un tableau ou une sculpture sont peu reproductibles (il manque à la copie quelque chose qui donne toute sa valeur à l'original), il existe une vaste gamme de biens culturels où le support n'a pas d'importance, et où le paramètre important est la valeur des nombreuses copies d'un original :...
Date: 2017-09-06 02:31:20
Site :
https://fr.wikipedia.org
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-07 14:20:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Régulation - la finance pour tous
Accueil >> Actualités >> Régulation : ce qu'il faut retenir de la loi bancaire
Régulation : ce qu'il faut retenir de la loi bancaire
Fin juillet 2013, la loi de régulation et de séparation des activités bancaires a finalement été adoptée au terme de six mois d'échanges entre députés et sénateurs. Dans son premier volet, elle vise à isoler les opérations spéculatives des banques,...
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http://www.lafinancepourtous.com
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Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017
L'engagement étudiant (enfin) reconnu
Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...
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http://www.juriseditions.fr
Les modalités du développement stratégique | BTS ...
ALLER AU PANIER Ajouté au panier
Introduction :
Les entreprises sont très diversifiées aussi bien dans leurs activités que dans leur dimension. Pourquoi ces différences de taille ? C'est une question qui se pose à un moment donné de l'observation d'un point de vue statique mais la réponse ne peut y être apportée que par une perspective dynamique, situant la vie de l'entreprise dans sa...
Site :
http://www.surfeco21.com
Jacques Ellul ou l’impasse de la technique | Revue du ...
Pourquoi Jacques Ellul, l'un des principaux penseurs de la technique, précurseur de la décroissance, français, reste-t-il somme toute si mal connu, et notamment en France ? Sans doute, conclut J-P. Jézéquel au terme d'un exposé très éclairant de sa doctrine, parce que cette critique du règne de la technique s'inscrit dans une perspective en dernière instance théologique. Reste à le...
Date: 2017-09-09 15:03:07
Site :
http://www.journaldumauss.net
Ingénieur commercial — Wikipédia
Belgique [ modifier | modifier le code ]
En Belgique, un ingénieur de gestion est le titulaire d'un diplôme décerné par une université , sanctionnant des études universitaires d'une durée de cinq ans portant entre autres sur les sciences économiques appliquées, les mathématiques , les statistiques , la chimie et la physique appliquées. Ce diplôme a été créé par Ernest Solvay au...
Date: 2017-09-07 20:03:48
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les biens et services : définition et typologie - [L ...
Les définitions proposées par l'INSEE permettent de séparer clairement les biens et les services en distinguant les biens et services marchands des services non marchands.
Les biens
Les biens sont des objets physiques pour lesquels il existe une demande, sur lesquels des droits de propriété peuvent être établis et dont la propriété peut être transférée d'une unité institutionnelle...
Date: 2017-09-09 14:02:05
Site :
http://bts-banque.nursit.com
Thèmes liés : definition d un bien economique / definition de l'activite economique / definition de l activite economique / definition de bien economique / definition de l'economie d'entreprise
La définition du licenciement pour motif économique ...
Constitue un licenciement pour motif économique le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification, refusée par le salarié, d'un élément essentiel du contrat de travail, consécutives notamment à des difficultés économiques, à des mutations...
Date: 2017-09-09 12:32:56
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / article economie d'entreprise / definition d activite economique / definition de l'activite economique / definition de l activite economique
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...