Articles sélectionnés pour le thème : politique d'inclusion sociale en france
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Innovation sociale — Wikipédia
L'innovation sociale mobilise différents intervenants ayant des compétences dans des disciplines parfois hétéroclites mais liées à la problématique soulevée.
Elle se basera sur une gouvernance élargie et participative dans laquelle est évacuée toute notion de propriété intellectuelle afin de maximiser l'impact et rendre reproductible l'initiative.
Des modes de caractérisation...
Date: 2017-09-06 02:44:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Grève des pilotes d’Air France du 9 au 12 septembre 2017 ...
Le syndicat SPAF d'Air France (deuxième syndicat de pilotes de la compagnie) appel les pilotes adhérents à faire grève du samedi 9 au mardi 12 septembre 2017 pour protester contre la politique salariale de l'entreprise et la perte de jours de repos.
L'impact de cette grève sur le trafic aérien n'est pour le moment pas connu.
Le SPAF n'étant pas le syndicat majoritaire chez les pilotes...
Site :
https://www.evous.fr
Thèmes liés : pouvoir d'achat de l'euro et du franc / pouvoir d'achat des francais 2016 / pouvoir d'achat francais 2015 / pouvoir d'achat du franc historique / pouvoir d'achat euro franc
Diplôme d'Etat 2010 : l'épreuve DC4 présente des irrégularités
Accueil > Actualités > Communiqués ANAS
Diplôme d'Etat 2010 : l'épreuve DC4 présente des irrégularités
L'ANAS a été saisie de nombreuses demandes d'étudiants sur l'épreuve du DC4. En effet celle-ci comporte plusieurs irrégularités dans l'intitulé de ses questions comme dans la correction. En conséquence l'ANAS demande que la DGCS fasse ...
Site :
http://www.anas.fr
Thèmes liés : conseil d analyse economique et social / politique d'inclusion sociale en france / politique d aide sociale / analyse et politique economique / politique economique et sociale definition
La place des femmes dans la vie sociale et politique ...
La place des femmes dans la vie sociale et politique - fiche-révision
Quelle est la place des femmes dans la vie politique et sociale?
Danièle Polve-Montmasson, préfète de Tarn-et-Garonne, est nommée préfète de l'Aveyron en conseil des ministres le 25 novembre 2009.
Malheureusement, quelques beaux parcours individuels ne doivent pas masquer la réalité de la discrimination dans la haute...
Date: 2016-06-14 15:59:11
Site :
http://histoireontheway.blogspot.com
Orientation et politiques publiques - Formation emploi
Cet articletraite des évolutions institutionnelles de l'orientation, en France, depuis le début des années 60. Le regard historique porté sur le développement des services d'orientation met l'accent sur leur cohérence avec les politiques éducatives et les transformations du marché du travail. Ce panorama rétrospectif distingue quatre phases qui renvoient à différentes conceptions du...
Site :
http://formationemploi.revues.org
LA HISTOIRE DE L'ÉCONOMIE DE LA FRANCE
USA
LA HISTOIRE DE L'ÉCONOMIE DE LA FRANCE
L'économie de la France au dix-huitième siècle était problématique. La France était une puissance importante, mais pas en raison du degré de son développement. En termes de degré de développement la France était plutôt en arrière comparée à l'Angleterre. Mais en raison de taille géographique et démographique fine la France était...
Date: 2004-06-26 01:08:34
Site :
http://applet-magic.com
Thèmes liés : histoire de l'economie en france / histoire de l economie en france / ministere de l economie france / quel etait le regime politique en france / politique economique du gouvernement francais
Observatoire National de la Pauvreté et de l’Exclusion Sociale
Observatoire National de la Pauvreté et de l'Exclusion Sociale
Accueil
En 2015, le nombre d'allocataires des minima sociaux toujours en hausse mais de façon plus modérée
[12 mai 2017]
Selon une dernière étude de la Direction de la recherche, de l'évaluation, des études, et des statistiques (DREES), près de 4 millions de personnes perçoivent un minimum social fin 2015 (non compris...
Date: 2017-09-09 13:48:07
Site :
http://onpes.gouv.fr
Thèmes liés : politique sociale protection de l'enfance / politique sociale de l'europe / politique sociale de l europe / politique d aide sociale / politique aide sociale france
FEDER ~ Europe en France, le portail des Fonds européens
RSS
FEDER
Les États membres de l'Union européenne ont adopté en 2010 la Stratégie Europe 2020 pour une croissance intelligente, durable et inclusive. Toutes les politiques européennes doivent participer à cette stratégie, avec un budget de 960 milliards d'euros pour la période 2014-2020.
Pour une plus grande efficacité, l'Union européenne a délégué trois de ses politiques aux...
Date: 2017-09-09 12:13:15
Site :
http://www.europe-en-france.gouv.fr
Thèmes liés : politique sociale de l union europeenne / politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / politique economique union europeenne / politique sociale union europeenne
Charge(e) de protection sociale principal(e) - Banque ...
Objectifs
La Banque :
Créée en 1964, la Banque africaine de développement est la première institution panafricaine de développement. Elle a pour mission de promouvoir la croissance économique et le progrès social dans l'ensemble du continent. La Banque compte 80 pays membres, dont 54 pays africains (les pays membres régionaux). Le Programme de développement de la Banque vise à fournir...
Site :
https://www.afdb.org
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Discours d'Edouard Philippe, confiance : revivez la ...
18h53. La confiance est accordée au gouvernement d'Edouard Philippe
Le Premier ministre Édouard Philippe a obtenu mardi une large confiance de l'Assemblée nationale, profondément renouvelée, avec 370 voix pour, 67 contre et 129 abstentions, selon les résultats annoncés par François de Rugy.
C'est le plus faible nombre de votes contre sur un discours de politique générale depuis 1959,...
Les missions de l'Adie
120 antennes
partout en France
L'Adie est une association reconnue d'utilité publique qui aide des personnes éloignées du marché du travail et du système bancaire à créer leur entreprise et ainsi, leur propre emploi grâce, au microcrédit.
L' Adie a été créée en 1989 par Maria Nowak qui a adapté à la France le principe du microcrédit. Ce mécanisme financier est inspiré de la...
Site :
adie.org
Thèmes liés : politique economique sur un marche d emploi / environnement politique d'une entreprise / politique d'inclusion sociale en france / politique sociale de l'entreprise / politique publique d'emploi
Annulée [2016-05-11] - Politique de communication du ...
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Date d'entrée en vigueur
La présente politique entre en vigueur le 1er août 2006. Les mises-à-jour de la politique prennent effet le 1er avril 2012.
Objectif de la politique
Cette politique a pour but d'assurer la gestion efficace et la bonne coordination des communications à l'échelle du gouvernement du Canada et de faire en sorte que celles-ci répondent aux...
Site :
http://www.tbs-sct.gc.ca
Positive Planet France | Positive Planet France donne le ...
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Dans le domaine de la politique de la ville, la communauté d'agglomération TPM est à l'initiative d'actions visant à favoriser l'intégration des populations fragilisées en encourageant la cohésion sociale et la solidarité sur l'ensemble des douze communes membres de Toulon Provence Méditerranée.
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Fort de son expérience dans le domaine de la...
Site :
http://www.positiveplanetfrance.org
Thèmes liés : maison du developpement economique et de l emploi / politique economique de l emploi / crise de l'emploi en france / crise de l emploi en france / politique d'information dans une entreprise
La Communauté française de Belgique
6.1 La promotion appréhendée du néerlandais
6.2 Le bilinguisme dans l'enseignement
6.3 Les mythes journalistiques
6.4 L'arrondissement de Hal-Vivorde (Brabant flamand)
7
7.1 La fixation des frontières linguistiques
7.2 Un statut provisoire ou définitif?
7.3 L'implication des politiciens francophones
7.4 L'interprétation et la contestation des lois linguistiques
1 La base territoriale...
Date: 2016-09-17 18:58:02
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel ...
Atlantico Business CULTURE Elections législatives de 2017 Emmanuel Macron, président de la République Donald Trump, président des États-Unis Présidentielle 2017 Le PenelopeGate Le risque terroriste en France Primaire socialiste La guerre contre l'Etat Islamique Primaire des Républicains Présidentielle américaine de 2016 Crise des migrants en Europe Affaire des écoutes de Nicolas...
Date: 2017-09-09 14:30:44
Site :
http://www.atlantico.fr
CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET ...
Voir le site consacré à cette maladie et au plan (ministère chargé de la santé).
Extrait :
2. Objectif Améliorer la qualité de la prise en charge ambulatoire pluridisciplinaire des patients atteints de maladies chroniques, et notamment les patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Dans la même optique : télécharger la Synthèse du débat national sur la dépendance (juin 2011) ,...
Date: 2017-09-09 17:01:22
Site :
http://chronisante.inist.fr
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique de sante publique en france 2015 / politique nationale de l'environnement en france / politique de l'environnement en france 2014 / politique d'inclusion sociale en france
La lutte contre le terrorisme en Europe - OSINTPOL
03/06/2016 Par Chantal Lavallée
Le phénomène n'est pas nouveau, mais la vague d'attentats terroristes meurtriers en 2015 (à Paris en janvier et en novembre, à Copenhague en février) et à Bruxelles en mars 2016, saisit par son ampleur sans précédent en sol européen. L'enchaînement de ces événements tragiques a soulevé l'indignation, mais aussi des critiques virulentes à...
Site :
https://osintpol.org
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-07 14:20:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Marine Le Pen, candidate du pouvoir d’achat des retraités ...
Communiqués / 30 mars 2017 / Étiquettes : Retraites /
Communiqué de Presse du Front National
Aujourd'hui à Paris les retraités sont appelés à manifester pour la défense de leur pouvoir d'achat, gravement diminué après des décennies de mauvaise gestion, de politiques d'austérité et d'échecs économiques imputables à tous les gouvernements successifs, de gauche comme de droite.
Avec...
Site :
frontnational.com
Thèmes liés : pouvoir d'achat du franc en euros / pouvoir d'achat francais 2015 / pouvoir d'achat des francais 2016 / pouvoir d'achat des francais 2014 / le pouvoir d'achat du franc
Éléments de réflexion sur la mesure de la « diversité » et ...
Télécharger au format MOBI
À la demande du Comité pour la mesure et l'évaluation de la diversité et des discriminations (COMEDD), institué par le président de la République en mars 2009, Daniel Sabbagh a rassemblé un ensemble d'observations à usage plus ou moins immédiat, dont il offre ici une synthèse.
Après qu'à l'automne 2007 le Conseil Constitutionnel eut censuré un amendement...
Date: 2017-09-09 14:51:33
Site :
http://www.laviedesidees.fr
Élection présidentielle française de 1848 — Wikipédia
Élection présidentielle française de 1848
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Des informations de cet article ou section devraient être mieux reliées aux sources mentionnées dans la bibliographie, sources ou liens externes
(septembre 2009)
Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes...
Date: 2017-09-08 00:48:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le système d'aide et les politiques de l'emploi en faveur ...
1
Aux États-Unis, la définition de stratégies pour promouvoir l'emploi des personnes handicapées, en particulier celles qui perçoivent des prestations en espèces pour invalidité, suscite un intérêt croissant. Cette définition est rendue nécessaire par l'augmentation du nombre de bénéficiaires de telles prestations, par la baisse générale du taux d'emploi des personnes handicapées...
Site :
cairn.info
L'impact de la télévision. | Centre Avec
L'impact de la télévision.
Réflexion à partir du docu-fiction de la RTBF
Dans une première partie, l'analyse brosse un rapide tableau de l'histoire de la télévision comme moyen d'information et du développement de son influence jusqu'au point où l'on peut parler aujourd'hui d'une véritable TV-cratie. Elle rappelle alors le choc provoqué par l'émission spéciale de la RTBF, du 13...
Date: 2017-09-09 17:41:24
Site :
http://www.centreavec.be
Thèmes liés : effets d information en politique / politique d'information et de communication / politique d information et de communication / politique d'information documentaire / politique nationale d'information
LA POLITIQUE ECONOMIQUE VIETNAMIENNE, SES ETAPES DE ... - AAFV
LA POLITIQUE ECONOMIQUE VIETNAMIENNE, SES ETAPES DE 1975 A 2009
Le Vietnam, un pays de 85 Mn hab, encore pauvre. Son PIB, 73 M
ds $ en 2008, équivaut à 2,8% de celui de la France. Son retard est largement dû aux destructions de 30 ans de guerre. Ses atouts : littoral le long de la mer la plus naviguée du monde, deux deltas rizicoles (du fleuve rouge et du Mékong).
1/ L'ECONOMIE...
Date: 2017-09-09 13:56:04
Site :
http://www.aafv.org
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2017-09-07 14:05:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique sociale personnes handicapees / politique d aide sociale / l'integration des jeunes dans la vie politique / centre d'etude de la vie politique francaise / centre d etude de la vie politique francaise
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Anticiper les impacts économiques et sociaux de l ...
Anticiper les impacts économiques et sociaux de l'intelligence artificielle
Anticiper les impacts économiques et sociaux de l'intelligence artificielle
Authors:
Date de publication :
Mardi 21 Mars 2017
L'intelligence artificielle (IA) est un sujet « chaud » : elle bénéficie d'une dynamique, d'un momentum, qui cristallisent les attentions et les énergies. Il faut donc agir maintenant...
Date: 2017-09-09 18:51:57
Site :
http://www.strategie.gouv.fr
Thèmes liés : outils d'analyse strategique de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / politique economique de l emploi / politique publique economie sociale et solidaire / economique et juridique de l activite professionnelle
Ingénierie et conseil pédagogiques : quelles formations ...
Ressources utiles accompagnement , enseignement supérieur , pédagogie universitaire , professionnalisation Laure Endrizzi
Suite à une question posée sur la liste aipu-fr , voici un récapitulatif des formations proposant de se professionnaliser dans l'accompagnement pédagogique, avec ou sans une entrée spécifique « enseignement supérieur ».
Certaines formations, dispensées par des...
Site :
http://eduveille.hypotheses.org
Convention sur l'élimination de toutes les formes de ...
Système des Nations Unies
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
Adoptée et ouverte à la signature, à la ratification et à l'adhésion par l'Assemblée générale dans sa résolution 34/180 du 18 décembre 1979
Entrée en vigueur : le 3 septembre 1981, conformément aux dispositions de l'article 27 (1)
Les États parties à la...
Site :
un.org
La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de ...
Contenu
La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
Le rôle de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations est tant de garantir la sécurité sanitaire et économique de nos concitoyens que de contribuer à la cohésion sociale de notre société.
Responsable : Christophe DEBOVE , Directeur...
Date: 2017-09-09 17:10:23
Site :
http://www.landes.gouv.fr
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique sociale de l union europeenne / l'egalite homme femme politique / politique sociale de l'europe / politique sociale de l europe
Emmanuel Macron : « Mon projet économique - Les Echos.fr
Emmanuel Macron, le candidat d'En Marche à la présidentielle. - Philippe QUAISSE / PASCO pour Les Echos
INTERVIEW + VIDEO - A l'issue du premier tour de l'élection présidentielle, relisez l'interview d'Emmanuel Macron aux « Echos » du 23 février. Impôts, économies, travail, investissements : le candidat d'En marche à la présidentielle y dévoile ses cartes. La fiscalité du capital...
Site :
https://www.lesechos.fr
Croissance et corruption en Côte d'Ivoire | Info Afrique
Accueil Pays Afrique de l'Ouest Croissance et corruption en Côte d'Ivoire
Croissance et corruption en Côte d'Ivoire
Par
-
1 juillet 2017
La croissance en Côte d'Ivoire est prise au piège par la corruption qui gangrène le pays depuis des décennies...
Lors de son premier mandat, le Président Alassane Ouattara a dit qu'il ambitionnait de faire de la Côte d'Ivoire un pays émergent à...
Site :
https://www.info-afrique.com
Bernard Castagnède, La politique fiscale - Lectures
Bernard Castagnède, La politique fiscale
Benoit Ladouceur
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1La fiscalité connaît depuis quelques années des réformes importantes, que ce soit pour les particuliers, ou les entreprises. Est-ce le signe d'une évolution plus profonde de la façon de gouverner, voir d'une façon de faire société ? En effet, les règles fondamentales de la fiscalité reposent sur le...
Site :
lectures.revues.org
Thèmes liés : politique fiscale de la france / politique fiscale europeenne / politique economique de l'union europeenne / politique fiscale restrictive / politique fiscale
De quoi s’inspirer pour les municipales 2014 ? Le ...
En 2014 auront lieu en France les élections municipales. Voilà un programme politique municipal inspirant pour nos villes et villages en France, qui nous vient du collectif citoyen Alternative Démocratique à Oslo (capitale de la Norvège, 600 000 habitants) qui avait présenté une liste aux élections municipales d'Oslo en 2007.
Comme on le constatera, ce programme électoral à...
Site :
http://populaction.com
Thèmes liés : programme politique europe sociale aujourd hui / la place des femmes dans la vie politique aujourd'hui / vie politique aujourd hui / vie politique economique et sociale / l'evolution de la femme dans la vie politique
Dette de la France - cluaran.free.fr
Articles connexes : PIB - R&D dans le CAC 40
En savoir plus :
- 2005 : Aux 1100 milliards d'euros de dette publique aux normes européennes, il faut ajouter les engagements "hors bilan", dont les normes comptables internationales demandent la comptabilisation, soit au moins 900 milliards d'euros d'engagements au titre des retraites. Soit une dette qui dépasse, en 2005, les 2000 milliards...
Date: 2015-05-07 21:27:21
Site :
http://cluaran.free.fr
Plan de relance économique de la France de 2008-2009 ...
7.2 Lien externe
Annonce du plan
Le président Nicolas Sarkozy a dévoilé ce plan en décembre 2008. Le gouvernement français injectera environ 26 milliards d'euros : 11 milliards seront destinés à « améliorer la trésorerie des entreprises » et 11 autres milliards seront versés à des opérations sanctionnées par l'État français [1] .
Volet social du plan
Lors du sommet...
Site :
http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr
Thèmes liés : ministre de l'economie et des finances france / crise de l'emploi en france / crise de l emploi en france / politique publique de l'emploi france / ministre d'economie et de finance france
Loi pour l'égalité des droits et des chances, la ...
Contexte politique et social[ modifier | modifier le code ]
En 2005, on recense plus de cinq millions de personnes handicapées en France (près de 10 % de la population) [2] . Le Président de la République Jacques Chirac annonce en juillet 2002 vouloir faire de l'insertion des personnes handicapées l'un des « trois grands chantiers » de son quinquennat [3] . Trois ans plus tard, en 2005,...
Date: 2017-09-07 16:26:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique publique de l'emploi france / politique publique de l'emploi definition / politique publique d'emploi / politique publique de l'emploi
Plan de relance économique de la France de 2008-2009 ...
Cet article est une ébauche concernant l' histoire de France .
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Le Plan de relance économique de la France de 2008-2009 est un programme mis en place par le gouvernement français dans le but de relancer l'économie française à la suite de la crise économique de...
Date: 2017-09-07 18:34:39
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'economie et des finances france / article sur l economie en france / histoire de l'economie en france / histoire de l economie en france / crise de l'emploi en france
N°1782. - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
Plan de relance économique de la France de 2008-2009 ...
Annonce du plan[ modifier | modifier le code ]
Le président Nicolas Sarkozy a dévoilé ce plan en décembre 2008. Le gouvernement français injectera environ 26 milliards d'euros : 11 milliards seront destinés à « améliorer la trésorerie des entreprises » et 11 autres milliards seront versés à des opérations sanctionnées par l'État français [1] .
Volet social du plan[ modifier |...
Date: 2017-09-07 18:34:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministre de l'economie et des finances france / crise de l'emploi en france / crise de l emploi en france / politique publique de l'emploi france / ministre d'economie et de finance france
Les politiques structurelles - [L'économie au BTS Banque]
"Le traitement social du chômage"
La politique fiscale
Au moment où les politiques conjoncturelles (budgétaire et monétaire) deviennent moins efficace et sont soumises à des contraintes limitant leur utilisation (pacte de stabilité et de croissance et autonomie de la Banque centrale européenne) l'intérêt pour la politique fiscale s'est accru d'autant que de nouvelles préoccupations...
Date: 2017-09-09 13:49:15
Site :
http://bts-banque.nursit.com
Adapei de la Drôme
Unapei - Guide "Autisme"
Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles / Savoir-être et savoir-faire".
Depuis 2005, des recommandations officielles paraissent sur l'autisme et il n'est pas toujours facile de s'y retrouver. D'autant que les textes officiels ne mettent pas en perspectives les pratiques qu'ils sous tendent. Ce Guide de l'Unapei , réalisé avec le soutien d'Humanis,...
Date: 2017-09-09 19:06:02
Site :
http://www.adapei-drome.org
Thèmes liés : politique d'inclusion sociale en france / politique d acces a l information / loi politique de sante publique en france
I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I
BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert
I. La politique de contrôle des prix de transfert
1
Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
L’affichage publicitaire dans les ... - revue-signes.info
1. Problématique et présentation de l'objet d'étude
Interroger la ville comme lieu de rencontre des langues et de foisonnement de plusieurs éléments langagiers permet de mettre en évidence l'importance de tout ce qui se donne à lire dans une ville 1 comme phénomènes socio-sémio-linguistique, notamment les écrits : inscriptions sur les murs (graffitis, tags, etc.), enseignes des...
Site :
http://www.revue-signes.info
Thèmes liés : universite de l'economie en france / histoire de l'economie en france / histoire de l economie en france / france culture l economie en questions / politique nationale de l'environnement en france
Grece - geotourweb.com
Le Tourisme grec contemporain s'est développé en plusieurs étapes :
De 1950 à 1965 se situe une phase de croissance caractérisé par un tourisme nomade et un touriste résidant généralement à Athènes. Les possibilités d'accès au pays sont alors relativement difficiles et constituent des contre - incitations au développement touristique .Le...
Date: 2016-08-19 08:02:09
Site :
http://geotourweb.com
Femmes au pouvoir et femmes militantes d’hier à aujourd ...
Par Astou Niang, Coordonnatrice des services aux communautés
Dans le cadre de la célébration du 4ième Mois de l'histoire des femmes à Montréal, le CDEACF a choisi de souligner l'événement avec un dossier spécial sur les femmes au pouvoir et les femmes militantes qui ont marqué l'histoire de Montréal d'hier à aujourd'hui.
La liste est longue, en effet, beaucoup de femmes ont contribué...
Date: 2017-09-09 18:53:48
Site :
http://cdeacf.ca
Thèmes liés : l'egalite homme femme politique / droits de la femmes dans la vie politique en france / droits de la femmes dans la vie politique / centre d'etude de la vie politique francaise / centre d etude de la vie politique francaise
| LEAP2020
Le 8 juin, les Britanniques ont élu un nouveau Parlement dont la majorité échappe à la Première Ministre Theresa May et son parti conservateur. ... L'autre résultat in fine positif de cette élection pour Theresa May, c'est qu'elle lui permet de justifier un changement de ligne de négociation, passant d'un ...
2019 / Brexit : vers la réintégration du nouveau Royaume Uni dans une nouvelle...
Site :
http://www.leap2020.net
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / systeme politique de l'union europeenne / politique sociale de l union europeenne / l'union economique europeenne / avenir politique et economique de l'europe
Politique Structurelle - Recherche de Documents - Caresse
Recherche de Documents : Politique Structurelle. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par Caresse o 14 Novembre 2011 o 2 841 Mots (12 Pages) o 430 Vues
Page 1 sur 12
...
communautaire, notamment dans le domaine de la recherche, du développement, de l'environnement et de la politique commune. En effet, l'unification de ces services permet aux acteurs...