Articles sélectionnés pour le thème : definition politique de l emploi
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Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
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http://www.ilocis.org
Objet et méthode de la science économique - Cours - To Trz
Objet et méthode de la science économique
Cours : Objet et méthode de la science économique. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par To Trz o 21 Novembre 2015 o Cours o 3 502 Mots (15 Pages) o 428 Vues
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Chapitre 1 définition objet et méthode de la science économique
Economie : tous les flux monétaire, offre et demande (offre vente de bien, demande...
Site :
https://www.ladissertation.com
La lettre - Maison Départementale des Personnes Handicapées
A LA UNE
Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence
La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :
L'accès aux services de pédopsychiatrie
Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...
Date: 2017-09-09 15:15:03
Site :
http://www.mdph37.fr
Thèmes liés : politique d acces a l information / politiques sociales handicap psychique / l'integration des jeunes dans la vie politique / politique sociale de l'entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise
Les principales théories de l’échange international ...
Les cours d'économie du forum des étudiants de Sciences Po
Les principales théories de l'échange international
Les principales théories de l'échange international sont celles du libre-échange et du protectionnisme. Le débat entre ces deux théories est l'un des plus vieux de la science économique, ayant opposé physiocrates, puis classiques, adeptes du libre échangisme contre...
Date: 2011-04-22 12:11:33
Site :
http://www.forum-scpo.com
La politique de la ville veut-elle réinventer le travail ...
La politique de la ville veut-elle réinventer le travail social ?
Pour une lecture critique du Rapport Brévan-Picard
par Alain BONNEAUD
Cette question empruntée à un titre de la revue Lien social (n° 558) est posée avec acuité par le Rapport Brévan-Picard, Une nouvelle ambition pour les villes, de nouvelles frontières pour les métiers. Emanant de la déléguée interministérielle à...
Date: 2017-09-09 17:44:10
Site :
http://www.travail-social.com
Glossaire de la petite enfance - AlloCreche
ACOSS
Agence centrale des organismes de Sécurité sociale : l'ACOSS est la caisse nationale de l'URSSAF, elle gère la trésorerie des trois branches du régime général de la Sécurité sociale. L'ACOSS publie également des études et des statistiques, et gère le réseau des URSSAF dans les départements et régions.
Acse
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances...
Site :
http://allocreche.fr
Commission Protection Sociale: Discours de Mme ... - ilo.org
Commission Protection Sociale: Discours de Mme Helen Kelly(travailleuse, Nouvelle-Zélande; vice-présidente ...
Commission Protection Sociale: Discours de Mme Helen Kelly(travailleuse, Nouvelle-Zélande; vice-présidente travailleuse de la Commission pour la discussion récurrente sur la protection sociale)
Déclaration | Genève | 17 juin 2011
C'est un grand honneur pour moi de m'exprimer au...
Date: 2017-08-24 13:14:20
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : politique de protection sociale definition / politique d aide sociale / protection sociale developpement economique / definition de l'economie sociale / politique nationale de protection sociale
Définition de l'économie sociale - caissesolidaire.coop
Projet coopératif /
Définition de l'économie sociale
L'apport de l'économie sociale dans le développement économique du Québec est considérable. Cette économie représente plus de 7000 entreprises, 125 000 emplois et un chiffre d'affaires de 17 milliards $. L'économie sociale représente plus de 5 % du produit intérieur brut du Québec (PIB).
À l'occasion du Sommet sur l'économie et...
Date: 2017-09-09 19:13:29
Site :
https://www.caissesolidaire.coop
Thèmes liés : definition de l'economie sociale / definition de l'economie d'entreprise / definition de l'activite economique / definition de l activite economique / definition developpement economique et social
L’action économique locale et l’environnement.Les ...
L'action économique locale et l'environnement.Les collectivités locales prennent-elles en compte les contraintes et opportunités qu'offrent les ressources naturelles pour l'économie d'un territoire ?
Christophe Demazière
Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Depuis une vingtaine d'années, on assiste à la multiplication des interventions...
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-07 14:20:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les Dimensions Socio‑Économiques du Développement Local en ...
Le propos de cette contribution est d'insister sur les dimensions socio-économiques de la décentralisation et du développement local. Elle cherche à établir le lien entre la question d'une construction institutionnelle du territoire et la problématique du local comme lieu de manifestation de conflits entre différents types d'acteurs du développement.
2La construction institutionnelle d'un...
Site :
apad.revues.org
Définition et fonctions économiques de l'entreprise - [L ...
Définition et fonctions économiques de l'entreprise
dimanche 1er septembre 2013
Les fonctions économiques de l'entreprise
Donner une définition de l'entreprise est difficile. D'un point de vue substantiel il est possible de faire la liste des personnes morales ou physiques généralement considérées comme des entreprises. D'un point de vue conceptuel il existe des approches théoriques de...
Date: 2017-09-09 12:24:38
Site :
http://bts-banque.nursit.com
LICENCIEMENT ECONOMIQUE prime et indemnités, SITE OFFICIEL ...
Contrat de sécurisation professionnelle : mode d'emploi
Posté par Laure le 12 juin 2013
Depuis septembre 2011, des salariés visés par un licenciement économique peuvent bénéficier d'un « Contrat de sécurisation professionnelle ». Un dispositif qui leur propose un accompagnement personnalisé et un large éventail de prestations pour faciliter leur retour à l'emploi.
Le 1er septembre...
Site :
http://www.licenciementeconomique.fr
Les métiers de la fonction publique - Métiers - Formations ...
Les métiers de la fonction publique
Domaines : Défense publique - Sécurité, Droit, Enseignement - Recherche, Santé - Social - Soins esthétiques
Dernière mise à jour : 13/02/2014
Vous voulez devenir fonctionnaire ? Connaissez les conditions requises pour le devenir, les carrières possibles et les perspectives...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Jacques Ellul ou l’impasse de la technique | Revue du ...
Pourquoi Jacques Ellul, l'un des principaux penseurs de la technique, précurseur de la décroissance, français, reste-t-il somme toute si mal connu, et notamment en France ? Sans doute, conclut J-P. Jézéquel au terme d'un exposé très éclairant de sa doctrine, parce que cette critique du règne de la technique s'inscrit dans une perspective en dernière instance théologique. Reste à le...
Date: 2017-09-09 15:03:07
Site :
http://www.journaldumauss.net
Folio de l’impôt sur le revenu S5-F2-C1, Crédit pour impôt ...
Discussion et interprétation
Aperçu général
1.1 Les résidents du Canada sont généralement assujettis à l'impôt sur leurs revenus de toutes provenances. Pour plusieurs d'entre eux, cela comprend les revenus tirés d'une entreprise, d'un bien ou d'un emploi dans un autre pays. Dans la plupart des cas, le revenu gagné à l'étranger sera assujetti à l'impôt dans le pays où il est...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / pouvoir d'achat du revenu disponible definition / pouvoir d'achat par pays / economie d'un pays / situation economique d'un pays definition
Politique de la ville — Wikipédia
La politique de la ville oblige les différents départements ministériels à coopérer entre eux, mais implique aussi un partenariat entre l'État et les collectivités territoriales concernées. L'État intervient alors dans le cadre de contrats conclus avec les communes et autres acteurs locaux : contrats de ville, contrats urbains de cohésion sociale . Cette action repose sur une...
Date: 2017-09-07 14:28:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Politique de la ville — Wikipédia
La politique de la ville oblige les différents départements ministériels à coopérer entre eux, mais implique aussi un partenariat entre l'État et les collectivités territoriales concernées. L'État intervient alors dans le cadre de contrats conclus avec les communes et autres acteurs locaux : contrats de ville, contrats urbains de cohésion sociale . Cette action repose sur une...
Date: 2017-09-07 14:28:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Politique pour un milieu de travail sans parfum : Réponses SST
Politique pour un milieu de travail sans parfum
TOUT FERMER
Que veut-on dire par produit sans parfum?
De façon générale, nous employons le terme « parfum » pour décrire l'odeur ou la senteur des cosmétiques, tels que les parfums, les produits de maquillage, les shampoing, les déodorants et autres, ou encore des produits tels que les désodorisants d'ambiance, les produits de nettoyage,...
Site :
http://www.cchst.ca
Thèmes liés : politique securite de l'information / politique de securite de l information / politique internationale de l'environnement / politique publique de l'emploi / politique publique de l'emploi definition
LA RECHERCHE D’UN REGIME POLITIQUE (1848 – 1879) n°1 ...
LA RECHERCHE D'UN REGIME POLITIQUE (1848 - 1879) n°1
9 Février 2010 Publié dans #Cours 1ère
LA RECHERCHE D'UN REGIME POLITIQUE (1848 - 1879)
Manuel Nathan 2003, 1ère L/ES
Introduction :
De 1848 à 1875 plusieurs régimes politiques se sont succédés en France :
* La II République succède à la monarchie bourgeoise de Louis-Philippe à...
Site :
http://museclio.over-blog.com
Thèmes liés : france a la recherche d un regime politique / cours d'economie politique / cours d economie politique / definition de l'economie politique / definition de l economie politique
Des besoins de l'homme - par Frédéric Bastiat
De ces deux propositions combinées avec ce que nous avons dit de l'expansibilité indéfinie des besoins, qu'il me soit permis de tirer une déduction dont la suite démontrera l'importance. Si deux hommes supposés être sans relations entre eux se trouvent placés dans des situations inégales, de telle sorte que la nature, libérale pour l'un, ait été avare pour l'autre, le premier aura...
Date: 2017-04-15 19:44:38
Site :
http://bastiat.org
Thèmes liés : politique economique de l emploi / definition de l'economie politique / definition de l economie politique / livre de l'economie politique / direction du developpement economique et de l emploi
Dimensions humaine et sociale du développement durable ...
Dimensions humaine et sociale du développement durable : une problématique séparée du volet environnemental ?
Sandrine Rousseau
Français English
La mise en place au niveau international d'un développement durable devrait aboutir à une forme de rapprochement des modes de gestion de l'environnement et du travail des différents pays. L'article propose ici de faire un état des lieux des...
Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-09-09 14:37:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise / article sur l economie en france / ministre de l'economie et des finances france 2014 / ministre de l'economie et des finances france
Discours sur l'état de l Union 2012 par Président de la ...
Discours sur l'état de l’Union 2012 – par Président de la Commission européenne Barroso
Sep 12, 2012
Mesdames et Messieurs les députés,
1. Analyse de la situation
C'est un honneur pour moi de prononcer aujourd'hui devant vous ce troisième discours sur l'état de l'Union.
Alors que l'Union européenne est toujours en crise.
Une crise financière et économique. Une crise sociale. Mais...
Site :
http://eu-un.europa.eu
Politiques et dispositifs du handicap en France - Livre ...
Caractéristiques
Présentation du livre
Cet ouvrage offre en 22 fiches l'essentiel de ce qu'il faut connaître du dispositif d'action publique auprès des personnes handicapées. Citons parmi les grandes thématiques traitées :
l'historique des politiques publiques et la loi du 11 février 2005 ;
les définitions du handicap et les différentes déficiences ;
les personnes handicapées...
Date: 2017-09-09 17:46:45
Site :
https://www.dunod.com
Thèmes liés : politique sociale personnes handicapees / politique publique de l'emploi france / politique publique de l'emploi definition / politique publique de l'emploi / politique publique de l emploi
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-09-09 12:14:23
Site :
http://cdurable.info
SJFu – Le prochain congrès aura lieu les 12 & 12 octobre à ...
Téléchargez le Livre blanc au 1er juillet 2017 MEP
L'exigence citoyenne de probité et d'efficacité de la gestion publique conduit à porter un regard renouvelé sur la mission de valeur constitutionnelle des juridictions financières : s'assurer du bon emploi des deniers publics et en informer le citoyen. Il y a dix ans, Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, formulait...
Date: 2017-09-09 19:18:13
Site :
http://sjfu.fr
coopération étatique
itre I. Présentation critique du droit constitutionnel occidental classique
La coopération interétatique
La coopération internationale entre les Etats se traduit par la mise en place dorganismes destinés à gérer certains domaines daction communs. Le statut de ces organismes résulte dun traité et le droit produit par ces organismes est distinct du droit interne des...
Date: 2008-02-01 13:15:25
Site :
http://www.droitconstitutionnel.net
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Toute l'Europe : La coopération économique dans l'UE
La coordination des politiques économiques et budgétaires est particulièrement nécessaire entre les Etats membres. Sans elle, des déséquilibres macroéconomiques pourraient fragiliser l'UE dans son ensemble et la zone euro en particulier. La coordination économique concerne tous les Etats membres, mais elle est renforcée pour les 19 pays qui font partie de la zone euro. Il existe donc des...
Date: 2017-09-08 09:00:07
Site :
http://www.touteleurope.eu
Télécharger Cours La conception néoclassique : L'équilibre ...
Recherche
La conception néoclassique : L'équilibre macroéconomique avec ...
La nouvelle macro économie prend naissance avec Muth qui, en 1961, introduit l' hypothèse des Anticipations Rationnelles, qui est le comportement des agents ...
un extrait du document
uand on part du postulat que tout marché est automatiquement et instantanément équilibré grâce à la parfaite flexibilité des...
Site :
http://telecharger-cours.com
Thèmes liés : analyse de l'environnement macro economique / definition de l'analyse economique / definition de l analyse economique / politique economique de l emploi / direction du developpement economique et de l emploi
L’approche territoriale du " développement durable ...
L'approche territoriale du " développement durable ", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale
Jacques Theys
Résumé | Plan | Texte | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Après une longue période de scepticisme ou d'indifférence, le "développement durable" commence aujourd'hui à susciter une certaine curiosité bienveillante, et à influencer, de manière plus ou...
Le pouvoir d'achat a-t-il réellement baissé en France ...
Le pouvoir d'achat a-t-il réellement baissé en France depuis le passage à l'euro ?
Résumé de l'étude de cas
En France, de l'avis général, le pouvoir d'achat a baissé, mais d'où vient cette certitude ? Il y a deux causes principales à cela, l'une d'elles est politique, l'autre est d'ordre médiatique. Lorsqu'il nous a promis une hausse du pouvoir d'achat, Nicolas Sarkozy, candidat à la...
Site :
https://docs.school
La Communauté française de Belgique
6.1 La promotion appréhendée du néerlandais
6.2 Le bilinguisme dans l'enseignement
6.3 Les mythes journalistiques
6.4 L'arrondissement de Hal-Vivorde (Brabant flamand)
7
7.1 La fixation des frontières linguistiques
7.2 Un statut provisoire ou définitif?
7.3 L'implication des politiciens francophones
7.4 L'interprétation et la contestation des lois linguistiques
1 La base territoriale...
Date: 2016-09-17 18:58:02
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Point sur le contrôle communautaire des aides d'Etat ...
Par Aurélien Condomines
Introduction
L'un des objectifs du Traité instituant la Communauté Européenne (T CE) est d'assurer que la concurrence ne soit pas faussée dans le marché intérieur. En intervenant pour promouvoir certaines activités ou protéger des industries nationales, les Etats sont susceptibles de fausser la concurrence dans le marché intérieur. C'est pourquoi, l'article...
Site :
http://www.aramis-law.com
Comment formuler une politique de sécurité informatique ...
Comment formuler une politique de sécurité informatique pour votre entreprise
8 Septembre 2015 , Rédigé par Antoine TAKOUDJOU Publié dans #Informatique
La politique de sécurité d'une entreprise est la fondation sur laquelle repose une bonne sécurité informatique.Une politique de sécurité est une déclaration d'intention concernant...
Site :
http://adex.cameroun.over-blog.com
Thèmes liés : politique securite de l'information / politique de securite de l information / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information
Revenu de base — Wikipédia
Bas revenus[ modifier | modifier le code ]
Revenu disponible en fonction du salaire brut.
Le cumul de l'allocation universelle avec les revenus implique qu'une tranche de la population bénéficiera de cette aide tout en travaillant, mais ne sera pourtant pas ou peu imposable. Selon la situation antérieure et selon le type de financement, ce fait peut mener à un surcoût pour l'État que...
Date: 2017-09-09 12:52:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme ; voir : François Villon .
François Fillon
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 17 jours)
Président
(4 ans, 11 mois et 23 jours)
Président
(1 an, 8 mois et 30 jours)
Élection
(1 an et 2 mois)
Président
(1 an, 10 mois et 23 jours)
Président
(4 ans, 1 mois et 26 jours)
Prédécesseur
(1 an, 6 mois et...
Date: 2017-09-08 10:10:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les collectivités locales acteurs majeurs pour le ...
Accueil > Que faisons-nous ? > Nos Focus > Le saviez-vous ? > Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de (...)
Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de l'ESS
Publié le 16 décembre 2015
Réforme territoriale et décentralisation, politique européenne, loi ESS ESS Qu'est-ce que l'Économie sociale et solidaire (ESS) ?
Définition et...
Date: 2017-09-09 17:36:26
Site :
http://www.lelabo-ess.org
Les métiers du développement durable - Métiers ...
Les métiers du développement durable
Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, BTP - Architecture, Environnement - Aménagement - Propreté
Dernière mise à jour : 02/11/2015
Le développement durable peut prendre de multiples formes et concerne tous les secteurs d'activité. Pour réussir dans ce domaine émergent et créateur d'emplois, une...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Predictions de voyance 2017 pour la France et le monde ...
Blog
L'année 2017 sera en numérologie sous l'influence énergétique du chiffre 1 (2017 = 2 + 0 + 1 + 7 = 10 = 1 + 0 = 1) qui nous invitera à la réflexion, au changement et à l'évolution de notre avenir dans le monde. L'avenir de la France sera positif ou négatif selon les choix que nous prendrons pendant le courant de cette année 2017.
Comme vous le s'avez, j'utilise depuis plus de 12...
Site :
http://www.cabinetoracle.fr
MONNAIE NATIONALE ET ÉCONOMIE LOCALE. | Pikliz
MONNAIE NATIONALE ET ÉCONOMIE LOCALE.
Published on April 10, 2017 in Opinions
Sociologue
I. Introduction
Le savant ne cherche pas forcément la spécialité dans un domaine pour l'approcher, il lui suffit d'une lueur, d'une étincelle pour le saisir et l'exprimer. En d'autres termes ce que recherche le savant, ce n'est pas de l'érudition pure et simple, mais de la méthode, la voie menant au...
Site :
http://pikliz.com
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Anicet Le Pors
LA CITOYENNETÉ DANS LA MÉTAMORPHOSE
Le mot « citoyen » a pu traverser vingt-cinq siècles sans attente majeure et il reste chargé d'un a priori positif. Il échappe à une définition précise car le concept de citoyenneté est une création continue qui s'inscrit dans une généalogie, plutôt qu'une histoire.
Dans la cité athénienne du Ve siècle avant notre ère les citoyens grecs...
Site :
http://anicetlepors.blog.lemonde.fr
Ressources humaines et management des organisations ...
Coaching de cadres et de dirigeants
Formation à la présidence des CE/CHSCT.
Recrutement
Médiation
Médiation
La médiation est en plein essor : prévenir, résoudre les conflits individuels et collectifs, analyser l'origine des désaccords très souvent différents de leur objet apparent/immédiat, réveiller la communication disparue entre les acteurs antagonistes dans l'entreprise. Le champ...
Site :
http://resonances-lafabrique.com
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / definition de la politique sociale d'une entreprise / analyse strategique interne de l'entreprise
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
Chapitre 55 - La lutte contre la pollution de l'environnement
PRÉVENIR ET COMBATTRE LA POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT
Jerry Spiegel et Lucien Y. Maystre
Au cours du XXe siècle, on a pris de plus en plus conscience de l’impact des activités anthropiques sur l’environnement et la santé publique (étudié dans le chapitre no 53, «Les risques pour la santé liés à l’environnement») et...
Date: 2009-10-22 21:15:20
Site :
http://ilocis.org
Économie sociale et solidaire (ESS) : définition, acteurs ...
Qu'est-ce que l'ESS ? Quels sont ses acteurs ? Quel est son poids économique ? Comment l'ESS est-elle réglementée ?
Définition simple de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)
L'Économie Sociale et Solidaire regroupe l'ensemble des structures économiques dont le statut, l'organisation, le fonctionnement et l'activité sont basés sur les principes de la solidarité, de l'équité et de...
Site :
e-rse.net
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-09-09 12:07:23
Site :
https://aida.ineris.fr
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la ...
Directive n° 2009/28/CE du 23/04/09 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE
(JOUE n° L 140 du 5 juin 2009)
Texte modifié par :
Directive n° 2013/18/UE du Conseil du 13 mai 2013 (JOUE n° L 158 du 10 juin 2013)
Vus
Le parlement européen et le conseil de l'union...
Date: 2017-09-09 12:07:23
Site :
http://www.ineris.fr