Articles sélectionnés pour le thème : regime politique de l allemagne
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Classification des infractions selon leur nature (fr ...
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Les intérêts de la distinction des infractions politiques des infractions de droit commun
Les intérêts de la distinction ont varié au cours des époques. Un État libéral soumet les infractions politiques à un régime de faveur par rapport aux infractions de droit commun. À l'inverse, les régimes autoritaires soumettent les infractions politiques à un régime défavorable...
Date: 2017-05-16 13:40:29
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Thèmes liés : regime politique de l allemagne / rapport entre droit et politique / etat et droit politique / communication politique et affaires internationales / politique communication internationale
Regime Politique Espagne 1939 - blogjixunab
Regime Politique Espagne 1939
12. May 2017
Les lois fondamentales franquistes régissant l'Espagne de 1939 à 1976. L'Espagne : un modèle politique; Économie, administration & politique. E-commerce;. ESPAGNE, histoire, de 1900 à nos jours. o ESPAGNE (Le territoire et les hommes) - De l'unité politique à la guerre. (1936-1939) Écrit par . Le franquisme 28 septembre, 2010 Les termes...
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Thèmes liés : le regime politique de l'espagne / regime politique de l allemagne / regime politique de l europe / franco vie politique espagne / politique economique de l'europe
Les Politiques de l'emploi | Melchior
Globalement, on peut identifier trois modèles de politique de l'emploi, qui s'articulent avec les régimes de protection sociale, tels qu'a pu les analyser Esping-Andersen (régime libéral, régime conservateur-corporatiste et régime social-démocrate).
Un premier modèle se caractérise par un faible niveau de dépense totale pour l'emploi (moins de 1 % du PIB) et comprend les pays...
Date: 2017-09-09 07:50:22
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http://www.melchior.fr
Économie politique — Wikipédia
Présentation et membres[ modifier | modifier le code ]
L'école historique allemande a été, pour Heath Pearson , « l'hétérodoxie la plus influente de l'économie politique du XIXe siècle » [30] . Elle compte trois générations d'économistes qui ont été très influents dans leur pays, en particulier dans l'instauration de lois sociales ; raison pour laquelle ils ont parfois été...
Date: 2017-09-05 18:17:02
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Économie politique — Wikipédia
la théorie de la valeur travail de Ricardo [28] ;
La Loi de Say , qui dans sa version forte conduit au principe de neutralité de la monnaie [29] (c'est-à-dire que la monnaie ne peut pas créer de l'activité) ;
La théorie des avantages comparatifs de David Ricardo , complétée par John Stuart Mill qui introduit la demande réciproque [29] .
L'économie politique allemande, dite « école...
Date: 2017-09-05 18:17:02
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Europe : la stratégie d'Emmanuel Macron est-elle la bonne
Le candidat d'En Marche! défend l'idée d'une accélération de l'ajustement unilatéral de la France pour obtenir de l'Allemagne des concessions futures sur l'intégration. Un pari risqué et dangereux.
Emmanuel Macron veut donc changer l'Europe. Dans un entretien fleuve avec le quotidien Libération ce vendredi 24 mars , le candidat d'En Marche!, actuellement en tête dans les sondages, donne...
Date: 2017-03-24 14:50:45
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Thèmes liés : toute l'europe zone euro / pays de l'europe zone euro / france et l allemagne face a la crise / france et l allemagne en crise / politique sociale de l'allemagne
Régime parlementaire — Wikipédia
Les systèmes parlementaires dans le monde [réf. nécessaire]
Pays ayant un parlement bicaméral
Pays ayant un parlement monocaméral
Pays n'ayant pas de parlement
Autre
Monocamérisme[ modifier | modifier le code ]
Le monocamérisme est un système à une seule Chambre parlementaire. Il fut longtemps considéré comme la marque d'un régime...
Date: 2017-09-05 19:37:31
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L’Union européenne entre « hiver démographique » et crise ...
En octobre 2016, le président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, rappelait dans un discours : « lorsque le XXe siècle a commencé, les Européens représentaient 20 % de la population mondiale et à la fin de ce siècle, sur 10 milliards d'êtres humains, il y aura 4 % d'Européens ». (© Arthimedes/Shutterstock)
Alors que l'Europe est à l'origine du principal...
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Karl MARX : Biographie de Karl MARX - JeSuisMort.com
Philosophe politique, économiste et révolutionnaire allemand, cofondateur avec Friedrich Engels du socialisme scientifique et, à ce titre, initiateur du mouvement ouvrier international contemporain. Sa théorie fut à l'origine de l'établissement de régimes politiques communistes dans de très nombreux pays et il demeure l'un des penseurs qui a le plus fortement marqué le XXe siècle de son...
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http://www.jesuismort.com
Régime présidentiel — Wikipédia
Le principe de séparation des pouvoirs[ modifier | modifier le code ]
En 1690, Locke , traitant « Du pouvoir législatif, exécutif et confédératif d'un État » dans le chapitre XI de son Traité du gouvernement civil, avait constaté « que le pouvoir législatif, et le pouvoir exécutif, se trouvent souvent séparés » et il place le premier au-dessus du second [1] . Il commence le...
Date: 2017-09-05 22:22:18
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Thèmes liés : systeme politique des etats unis d'amerique / regime politique des etats unis d'amerique / difference regime politique francais et regime presidentiel americain / regime politique francais et regime presidentiel americain / regime politique francais semi presidentiel
Tous les numéros - Pouvoirs, revue française d’études ...
67 - La souveraineté
La souveraineté est de ces idées pour lesquelles les hommes se sont beaucoup battus. Pour l'obtenir ou pour la défendre, au sein de la communauté nationale comme dans les relations internationales, et aujourd'hui encore à l'occasion de la construction de l'Europe.
Neuf spécialistes interrogent ici la souveraineté pour tenter de lui faire dire ce qu'elle est, ce...
Date: 2017-09-09 16:31:58
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http://www.revue-pouvoirs.fr
Social-démocratie — Wikipédia
Rosa Luxemburg .
La social-démocratie européenne, et plus largement le mouvement socialiste, politiquement de plus en plus recentré au début du XXe siècle , se divise profondément durant la Première Guerre mondiale . Les partis socialistes se rangent dans leur majorité à la politique d' Union sacrée , soutenant l'engagement guerrier de leurs gouvernements respectifs, voire participant...
Date: 2017-09-05 19:35:08
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Banque centrale européenne — Wikipédia
La Banque centrale européenne (BCE) a succédé en juin 1998 à l'Institut monétaire européen (IME). Ce dernier avait été créé par le traité de Maastricht pour préparer la mise en place d'une banque centrale transnationale et d'une politique monétaire commune. La BCE située à Francfort a été créée sur le modèle de la banque centrale allemande, la Bundesbank [N 1] . Cette...
Date: 2017-09-09 08:31:58
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L’État, l’Europe et l’avenir de l’État européen : Global Brief
GB fait un tour d'horizon géopolitique avec l'ancien ministre français des Affaires étrangères Hubert Védrine
GB: Quel avenir projetez-vous d'ici cinq à 10 ans pour l'Union européenne?
HV: Les Européens, entre eux, ne sont pas tout à fait d'accord sur le développement de l'Union européenne. Donc l'avenir de celle-ci dépend d'un certain arbitrage politique qui sera rendu sur des...
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http://globalbrief.ca
Programme d'enseignement d'éducation civique, juridique et ...
Les grandes institutions de la République doivent être comprises dans leur fonctionnement. Il est tout aussi important de les inscrire dans la vie politique et sociale avec laquelle elles s'articulent. L'analyse du rôle et de la nature des partis politiques, des syndicats, des associations diverses d'une part, du vote et des systèmes électoraux d'autre part, est un élément essentiel de la...
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Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel ...
Atlantico Business CULTURE Elections législatives de 2017 Emmanuel Macron, président de la République Donald Trump, président des États-Unis Présidentielle 2017 Le PenelopeGate Le risque terroriste en France Primaire socialiste La guerre contre l'Etat Islamique Primaire des Républicains Présidentielle américaine de 2016 Crise des migrants en Europe Affaire des écoutes de Nicolas...
Date: 2017-09-09 14:30:44
Site :
http://www.atlantico.fr
Assemblée nationale - Politique de santé publique
dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à la politique de santé publique n° 877,
déposé le 21 mai 2003 devant l'Assemblée nationale
La régionalisation de la politique de santé
L'échelon régional semble désormais faire l'objet d'un consensus au sein des décideurs publics en tant que territoire pertinent de mise en oeuvre des politiques de santé et...
SJFu – Le prochain congrès aura lieu les 12 & 12 octobre à ...
Téléchargez le Livre blanc au 1er juillet 2017 MEP
L'exigence citoyenne de probité et d'efficacité de la gestion publique conduit à porter un regard renouvelé sur la mission de valeur constitutionnelle des juridictions financières : s'assurer du bon emploi des deniers publics et en informer le citoyen. Il y a dix ans, Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, formulait...
Date: 2017-09-09 19:18:13
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http://sjfu.fr
La Décentralisation au Mali : État des Lieux
La Décentralisation au Mali : État des Lieux
Bréhima Kassibo
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1Les articles de B. Béridogo, S. Koné, Y.F. Koné et B. Kassibo ont été écrits dans le cadre du GREDEF (Groupe de recherche sur l'État, la décentralisation et le foncier) financé par AIRE-Développement.
2Si le concept de décentralisation a une longue histoire au Mali, une certaine ambiguïté...
Site :
apad.revues.org
1ère Histoire, Thème 2, Question 2: De la guerre froide à ...
I- Le monde au temps de la guerre froide (1945-années 70)
Pourquoi parle-t-on d'un monde bi-polarisé ?
A La fin de la grande Alliance (1945-47)
Rappel : du 4 au 11 février 1945, conférence de Yalta (Churchill, Roosevelt, Staline), volonté d'établir un nouvel ordre mondial :
- Occupation de l'Allemagne par les Etats-Unis, l'URSS, la France, le Royaume-Uni
- Démilitarisation et...
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http://beaugency.over-blog.com
Thèmes liés : politique etrangere etats unis guerre froide / regime politique des etats unis d'amerique / politique economique de l'europe / politique etrangere de l europe / politique economique de l europe
La France à la recherche d’un régime politique stable à la ...
dans la France des années 1950.
2. ... à l'origine d'une vraie instabilité ministérielle
Ces caractéristiques expliquent que les
majorités
soient
faibles
et que les gouvernements aient une durée de vie limitée. Le dessin fait référence à la chute du gouvernement Mendès-France, ici tombé de son siège éjectable, après la reconnaissance de l'indépendance des anciens territoires de...
Date: 2017-09-09 16:31:41
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Thèmes liés : france a la recherche d un regime politique / histoire de france regime politique / france et l allemagne face a la crise / quel est le regime politique en france / regime politique de l allemagne
Élections 2014: Comparaison des programmes économiques ...
Plan pour la forêt québécoise
Une grande partie de cette section se base sur la Politique économique Priorité emploi, la Politique nationale de la ruralité et la Politique de souveraineté alimentaire annoncées par le PQ dans les derniers mois.
Banque de développement économique du Québec : en fusionnant les bureaux régionaux d'Investissement-Québec et ceux du Ministère des...
Site :
http://fredericlaurin.com
Seconde Guerre Mondiale : Causes
Les Causes
A l'issue de la Grande Guerre, l'Allemagne vaincue doit payer des réparations aux pays de la Triple Entente. Elle a aussi été contrainte à démilitariser la Rhénanie. Son économie est sérieusement affaiblie et pour parvenir à combler les manques de ressources l'Allemagne a instauré une dictature. L'Italie et le Japon ont aussi mis en place un régime politique autoritaire. En août 1934, Hitler devient le Reichfürer avec pour seule devise "ein Volk, ein Reich,...
Date: 2007-04-29 06:24:13
Site :
http://seconde.guerre.mondiale.pagesperso-orange. ...
Thèmes liés : regime politique de l allemagne
Helmut Kohl - France-Allemagne.fr
Documents de référence
Helmut Kohl
Helmut Kohl est né le 3 avril 1930 à Ludwigshafen en Allemagne. Après des études en histoire, en droit et en sciences politiques et sociales, il occupe d'abord un poste de conseiller dans l'industrie chimique avant d'entrer en politique.
Député du Conseil municipal de Ludwigshafen entre 1960 et 1966 et membre du Parlement du Land de Rhénanie-Palatinat,...
Date: 2017-09-09 13:29:31
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Thèmes liés : politique sociale de l union europeenne / pays de l'union europeenne monnaie euro / l euro monnaie unique europeenne / monnaie europeenne avant l'euro / politique sociale de l'allemagne
Révolution — Wikipédia
Dispersion de la foule sur la perspective Nevski , pendant les journées de juillet .
Manifestation en Russie durant la révolution de Février.
Timbre soviétique commémorant la révolution d'Octobre.
Avertissement : Objet de sympathies et d'espoirs pour certains [45] ou au contraire, pour d'autres, de critiques sévères, voire de peurs et de rejets, la révolution russe constitue un des...
Date: 2017-09-07 16:16:26
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Démocratie participative — Wikipédia
L'impératif participatif : « démocratiser la démocratie »[ modifier | modifier le code ]
Apparu à la fin des années 1960 , le concept politique de démocratie participative s'est développé dans le contexte d'une interrogation croissante sur les limites de la démocratie représentative , du fait majoritaire, de la professionnalisation du politique et de l'« omniscience des...
Date: 2017-09-07 14:07:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Communauté française de Belgique
6.1 La promotion appréhendée du néerlandais
6.2 Le bilinguisme dans l'enseignement
6.3 Les mythes journalistiques
6.4 L'arrondissement de Hal-Vivorde (Brabant flamand)
7
7.1 La fixation des frontières linguistiques
7.2 Un statut provisoire ou définitif?
7.3 L'implication des politiciens francophones
7.4 L'interprétation et la contestation des lois linguistiques
1 La base territoriale...
Date: 2016-09-17 18:58:02
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Revue Projet » L’Etat et l’économie en France au xxe siècle
EN HAUT DE PAGE
Alors qu'au début du siècle, les idées libérales dominaient les doctrines et inspiraient les pratiques économiques, les guerres, la crise de 29 puis la reconstruction ont conduit à une autre vision : moderniser, planifier, prévoir... Aujourd'hui, la confiance dans la puissance publique comme moteur de l'action économique s'effrite.
Les questions liées à l'Etat et à...
Site :
http://www.revue-projet.com
Quels leviers pour l'emploi ? | France Stratégie : 2017/2027
Les politiques en faveur de l'emploi couvrent un périmètre extrêmement large. Les mesures visant à stimuler la croissance des entreprises, à développer certains territoires ou secteurs d'activité, à soutenir l'investissement ou à promouvoir l'innovation ont, par exemple, un impact sur l'emploi. Nous nous limitons ici aux politiques qui entrent dans la catégorie des dépenses...
Site :
http://francestrategie1727.fr
GODF - Grand Orient de France - Histoire de la Franc ...
Les Maçons au Moyen Âge
Les registres des municipalités l'attestent, le Moyen Âge connut beaucoup de sociétés professionnelles. Marchands et artisans se réunissaient dans des confréries ou des corporations chargées de gérer les intérêts du métier : formation, embauche, attribution des chantiers...
Mais à cette époque, le travail quotidien de chacun s'inscrit dans une vision du...
Site :
http://www.godf.org
Thèmes liés : les grands hommes politiques de l'histoire / pouvoir d'achat de l'allemagne / politique sociale de l'europe / politique sociale de l union europeenne / politique sociale de l'allemagne
Réforme du système de Santé - Comparaison européenne
1. Une Sécurité Sociale aux dépenses toujours croissantes
Le 9 avril dernier, le Ministère de l'Economie et des Finances annonçait un déficit global de la Sécurité Sociale de 13,3 milliards d'euros pour l'année 2012. Bien qu'en recul de 4,1 milliards par rapport à l'année précédente, ce déficit reste préoccupant au regard de la situation des finances publiques, particulièrement...
Site :
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Biographie de NICOLAS II DE RUSSIE - JeSuisMort.com
Né le 18 mai 1868
Décédé le 17 juillet 1918 (à l'âge de 50 ans)
Nicolas II Alexandrovitch Romanov (de la dynastie des Romanov, né le 6 mai 1868 à Tsarskoïe Selo, exécuté le 17 juillet 1918 à Iekaterinbourg, fut le dernier tsar couronné en Russie de 1895 à 1917. Son titre complet était « Nicolas II, empereur et autocrate de toutes les Russies » ( ...
Site :
http://www.jesuismort.com
Thèmes liés : ministre de l'economie et des finances france / france et l allemagne face a la crise / france et l allemagne en crise / ministere de l'economie et des finances france adresse / definition de l'economie d'entreprise
Migrants: pourquoi cette crise explose maintenant
Migrants: pourquoi cette crise explose maintenant
04/09/2015 09:29 CEST | Actualisé 05/10/2016 16:12 CEST
Romain Herreros Journaliste politique au HuffPost.
REUTERS
MIGRANTS - L'image est d'une cruauté glaçante. Le cliché du petit Aylan Kurdi , enfant syrien échoué sur la plage de Bodrum en Turquie, incarne à lui seul l'échec de l'Europe face à l'explosion de la crise des migrants....
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : regime politique de l europe / le regime politique de l'espagne / regime politique de l allemagne / regime politique des pays d europe
Sociologie — Wikipédia
Précurseurs[ modifier | modifier le code ]
L'étude de ce que nous appelons les sociétés précède l'invention du mot sociologie. La diversité des usages et des organisations a interpellé très tôt des penseurs et des historiens qui nous ont laissé des traces par l'écriture. Ainsi en est-il de Xénophon avec son Économique, de Platon , d' Aristote avec sa Politique, sa République, sa...
Date: 2017-09-09 15:15:16
Site :
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Bibliothèque virtuelle Révolutions politiques au 19e ...
La IIIeRépublique (1870-1940)
La Restauration (1815-1830)
En 1814, après la défaite de Napoléon, la France était grandement affaiblie par la Terreur et par les guerres menées par Napoléon. La monarchie est restaurée et c'est Louis XVIII, l'un des frères de Louis XVI qui a pris le pouvoir.
Louis XVIII
Source
L'année 1815 est marquée par un bref retour de Napoléon au pouvoir et,...
Date: 2017-09-09 17:57:35
Site :
http://www.alloprof.qc.ca
Thèmes liés : regime politique des pays d europe / politique sociale de l'allemagne / systeme politique des pays d'europe / regime politique de l allemagne / l'integration des jeunes dans la vie politique
coopération étatique
itre I. Présentation critique du droit constitutionnel occidental classique
La coopération interétatique
La coopération internationale entre les Etats se traduit par la mise en place d’organismes destinés à gérer certains domaines d’action communs. Le statut de ces organismes résulte d’un traité et le droit produit par ces organismes est distinct du droit interne des...
Date: 2008-02-01 13:15:25
Site :
http://www.droitconstitutionnel.net
Dimensions humaine et sociale du développement durable ...
Dimensions humaine et sociale du développement durable : une problématique séparée du volet environnemental ?
Sandrine Rousseau
Français English
La mise en place au niveau international d'un développement durable devrait aboutir à une forme de rapprochement des modes de gestion de l'environnement et du travail des différents pays. L'article propose ici de faire un état des lieux des...
Aménagement du territoire en France — Wikipédia
Une notion essentiellement française[ modifier | modifier le code ]
L'aménagement du territoire est avant tout une politique, et spécialement en France, la notion étant même peu commune dans la plupart des pays européens, où les pouvoirs régionaux et locaux disposent généralement de plus grandes latitudes d'organisation de leur territoire. Ainsi, en Allemagne on ne parle pas...
Date: 2017-09-09 16:43:30
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Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]
R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.
Si les pays échangent des...
Date: 2017-09-07 14:20:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Quinquennat (politique) — Wikipédia
L'hypothèse d'une présidence longue toujours possible[ modifier | modifier le code ]
Contrairement, par exemple, aux États-Unis , où il n'est possible d'effectuer que deux mandats consécutifs, la réforme de 2000 n'a pas remis en cause le principe d'un quinquennat renouvelable sans limitation, même si, en pratique, dans l'histoire de la République, aucun président n'a encore effectué...
Date: 2017-09-09 17:12:24
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Thèmes liés : sondage politique election presidentielle / programme politique election presidentielle / regime politique de l allemagne / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'economie politique droit premiere annee
la Constitution
1. La notion de Constitution
A Origine de la Constitution
a) L'idée d'une loi suprême dont le contenu est invariable et qui s'impose à toutes les autres normes juridiques est évidemment religieuse.
L'Ancien Régime en France admet l'idée d'un droit supérieur d'origine divine qui fonde et limite à la fois le pouvoir politique. Ce droit tiré de la Bible est dit droit naturel :...
Date: 2012-10-12 12:29:10
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http://www.droitconstitutionnel.net
Thèmes liés : liberte politique dans son rapport avec la constitution / regime politique de l europe / regime politique de l allemagne / le regime politique de l'espagne / regime politique etats unis 1787
La politique économique européenne: coordonner plutôt que ...
La politique économique européenne: coordonner plutôt que renoncer
22/03/2012 07:07 CET | Actualisé 03/10/2016 19:54 CEST
Daniel Cohen Professeur de sciences économiques à l'Ecole normale supérieure, vice-président et membre fondateur de l'Ecole d'Economie de Paris
Comment éviter les asymétries de conjonctures entre les pays de l'euro? Pour répondre à cette question, il convient d'en...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Contrôle des armes à feu en France — Wikipédia
Contrôle des armes à feu en France
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Contrôle des armes à feu .
Le contrôle des armes à feu en France , comme dans les autres pays est selon la période historique plus ou moins strict.
Sous l' Ancien Régime , la possession, l'achat et...
Date: 2017-09-07 19:57:47
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Thèmes liés : achat d armes france / achat arme a feu france / pouvoir d'achat de l'allemagne / legislation achat arme france / condition achat arme france
Portail:Guerre froide — Wikipédia
Portail de la Guerre froide
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Le monde de la guerre froide en 1959.
La guerre froide ( anglais :Cold War ; russe : , Halodnaïa Vaïna) est la période de tensions qui s'est ouverte à la fin de la Seconde Guerre mondiale entre les États-Unis et l' Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) et, de manière plus large, entre les démocraties...
Date: 2017-09-06 02:39:18
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Thèmes liés : systeme politique des etats unis pendant la guerre froide / politique americaine guerre froide / politique sociale de l'allemagne / regime politique de l allemagne / politique economique de l'europe
Politique étrangère de la France depuis 1945 — Wikipédia
Politique étrangère de la France depuis 1945
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
La politique extérieure de la France depuis 1945 a d'abord été celle de la Quatrième République , marquée par le début de la guerre froide et le gouvernement de la Troisième Force , puis celle du gaullisme . Après le départ de Charles de Gaulle , la France...
Date: 2017-09-06 16:03:21
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Plaidoyer Anticor | ANTICOR
Plaidoyer Anticor
Pour l'exemplarité de la vie publique.
Les lois de 2013 n'ont pas remédié au déficit de confiance. Elles appellent une appréciation mitigée, faute d'avoir traité les questions qui sont apparues trop sensibles.
Mais l'opinion publique comprend que des infractions importantes ne sont pas poursuivies ou font l'objet d'une instruction dont la durée dépasse un délai...
Site :
http://www.anticor.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site :
http://www.ilocis.org
Droit constitutionnel — Wikipédia
Articles détaillés : Peuple , Nationalité et Droit d'ingérence .
L'État est constitué d'un territoire . C'est le lieu sur lequel s'exerce le pouvoir. Ce territoire est délimité par une frontière . Toute portion de territoire terrestre appartient à un État donné. La frontière est un élément essentiel car elle marque la limite du pouvoir d'un État, et le début du pouvoir d'un...
Date: 2017-09-05 20:03:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : rapport entre droit constitutionnel et science politique / systeme politique de l'union europeenne / le regime politique de l'espagne / politique nationale de l'environnement en france / regime politique de l allemagne
Le système d'aide et les politiques de l'emploi en faveur ...
1
Aux États-Unis, la définition de stratégies pour promouvoir l'emploi des personnes handicapées, en particulier celles qui perçoivent des prestations en espèces pour invalidité, suscite un intérêt croissant. Cette définition est rendue nécessaire par l'augmentation du nombre de bénéficiaires de telles prestations, par la baisse générale du taux d'emploi des personnes handicapées...
Site :
cairn.info
I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I
BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert
I. La politique de contrôle des prix de transfert
1
Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr