Economie sociale et solidaire - Cours Economie Bac STMG

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Cette fiche est à votre disposition gratuitement, n'hésitez donc pas à la télécharger pour pouvoir revoir régulièrement votre cours jusqu'aux épreuves de l'examen. 

 

Si vous êtes dubitatifs, voici tout de même le plan et un récapitulatif du contenu de ce cours !

 

La première partie du cours est dédiée à la nature, aux...

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Site : https://www.bacstmg.net

Thèmes liés : definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale / definition economie sociale et solidaire / definition de l'economie / definition de l economie

Creuser le sujet de l'économie sociale et solidaire, l ...

Socioeco.org est un site ressources sur l'économie sociale et solidaire qui rassemble études de cas, analyses, entretiens, expériences et propositions des 5 continents, sur cette économie qu'on appelle "économie sociale", "économie populaire"...

Économie sociale, économie solidaire. De quoi parle-t-on ?

Il s'agit d'une économie au service d'un autre développement.

On parle aujourd'hui...

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Site : http://www.atelier-idf.org

Thèmes liés : definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale / definition economie sociale et solidaire / etude economie sociale et solidaire / definition de l'economie d'entreprise

Définitions de l'ESS - atelier-idf.org

f

Définitions et débats

Socioeco.org est un site ressources sur l'économie sociale et solidaire et rassemble études de cas, analyses, entretiens, expériences et propositions des 5 continents, sur cette économie qu'on appelle "économie sociale", "économie populaire"...

Économie sociale, économie solidaire. De quoi parle-t-on ?

Il s'agit d'une économie au service d'un autre...

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Site : http://www.atelier-idf.org

Thèmes liés : definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale / definition economie sociale et solidaire / definition de l'economie d'entreprise / etude economie sociale et solidaire

La loi ESS donne une définition de l’utilité sociale ...

Économie sociale et solidaire | 15/09/2014

La loi ESS donne une définition de l'utilité sociale

par Juliette Sidel

La loi relative à l'économie sociale et solidaire, adoptée le 21 juillet dernier par le ­Parlement et promulguée le 31 juillet 2014, affiche l'ambition de faire reconnaître l'ESS comme un mode d'entreprendre spécifique. Le texte détaille ainsi les critères constitutifs de...

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Site : http://www.gazette-sante-social.fr

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ESS : de quoi parle-t-on ? | Avise.org

Reconnue par la Loi du 31 juillet 2014, l'Économie sociale et solidaire (ESS) regroupe un ensemble de structures qui cherchent à concilier utilité sociale, solidarité, performance économique et gouvernance démocratique, avec pour ambition de créer des emplois et de développer une plus grande cohésion sociale.

Les structures de l'ESS

Les structures de l'ESS sont présentes dans tous les...

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Site : http://www.avise.org

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Économie sociale et solidaire (ESS) : définition, acteurs ...

Qu'est-ce que l'ESS ? Quels sont ses acteurs ? Quel est son poids économique ? Comment l'ESS est-elle réglementée ?

Définition simple de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)

L'Économie Sociale et Solidaire regroupe l'ensemble des structures économiques dont le statut, l'organisation, le fonctionnement et l'activité sont basés sur les principes de la solidarité, de l'équité et de...

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Site : e-rse.net

Liste des partis et mouvements politiques français ...

Liste des partis et mouvements politiques français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Définition légale[modifier | modifier le code] si elle a bénéficié de l'aide publique (art. 8 et 9 de la loi du 11 mars 1988) ou si elle a régulièrement désigné un mandataire financier (art. 11 à 11-7) ;ou si elle a déposé des comptes certifiés par deux commissaires aux comptes...

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Site : http://www.pearltrees.com

ESS - Le Labo de l'économie sociale et solidaire

Qu'est-ce que l'Économie sociale et solidaire (ESS) ?

Définition et présentation de cette économie différente, socialement utile, coopérative et ancrée localement

Le terme d'Economie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures qui reposent sur des valeurs et des principes communs : utilité sociale, coopération, ancrage local adapté aux nécessités de chaque territoire et...

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Date: 2017-09-09 19:16:24
Site : http://www.lelabo-ess.org

Thèmes liés : insertion par l'activite economique (iae) / insertion par l'activite economique iae / definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale / insertion par l'activite economique pole emploi

Quelles politiques publiques pour l’économie solidaire

Quelles politiques publiques pour l'économie solidaire ?

Vous pouvez également découvrir les politiques publiques avec la carte des politiques publiques

Dossiers :

Reconnaissance juridique et appui institutionnel en faveur de l'ESS

Certains gouvernements ont fait le choix de rendre définitif leur reconnaissance et leur appui à l'économie sociale et solidaire. Au-delà des orientations...

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Date: 2017-09-09 17:46:06
Site : http://www.socioeco.org

SIAE : définitions, textes officiels - cadre juridique

Structures d'insertion par l'activité économique

Le Conseil Départemental de l'IAE ( CDIAE ), composé des partenaires sociaux, pouvoirs publics et représentants des structures de l'IAE, émet un avis décisif sur l'ensemble des dossiers des SIAE de son secteur.

Le Conseil Départemental de l'Insertion par l'Activité Economique a par ailleurs un rôle d'animation et de proposition d'actions...

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Date: 2014-05-26 00:17:13
Site : http://evaluatheque.free.fr

Thèmes liés : insertion par l'activite economique (iae) / insertion par l'activite economique iae / insertion par l'activite economique definition / insertion par l'activite economique / insertion par l activite economique

CEDEF - Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ...

Nos prestations

Qu'est-ce que l'économie sociale et solidaire ?

Le concept d' économie sociale et solidaire (ESS) désigne un ensemble d'entreprises organisées sous forme de coopératives, mutuelles, associations, ou fondations, dont le fonctionnement interne et les activités sont fondés sur un principe de solidarité et d'utilité sociale.

Ces entreprises adoptent des modes de gestion...

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Date: 2017-09-09 12:12:29
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale / definition de l'economie d'entreprise / definition economie sociale et solidaire / ministre de l'economie et des finances france 2014

Innovation sociale — Wikipédia

L'innovation sociale mobilise différents intervenants ayant des compétences dans des disciplines parfois hétéroclites mais liées à la problématique soulevée.

Elle se basera sur une gouvernance élargie et participative dans laquelle est évacuée toute notion de propriété intellectuelle afin de maximiser l'impact et rendre reproductible l'initiative.

Des modes de caractérisation...

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Date: 2017-09-06 02:44:31
Site : https://fr.wikipedia.org

Les collectivités locales acteurs majeurs pour le ...

Accueil > Que faisons-nous ? > Nos Focus > Le saviez-vous ? > Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de (...)

Les collectivités locales acteurs majeurs pour le développement de l'ESS

Publié le 16 décembre 2015  

Réforme territoriale et décentralisation, politique européenne, loi ESS ESS Qu'est-ce que l'Économie sociale et solidaire (ESS) ?

Définition et...

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Date: 2017-09-09 17:36:26
Site : http://www.lelabo-ess.org

Les structures de l'économie sociale et solidaire (ESS ...

Agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale " ESUS

   Définitions de l'économie sociale et solidaire

 L'économie sociale regroupe principalement trois familles : mutuelles, coopératives, associations auxquelles s'ajoutent les "marges" (comité d'entreprise et d'établissement, caisse d'épargne et de prévoyance, organisations culturelles, etc.).

 L'économie solidaire est, quant...

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Site : https://www.afecreation.fr

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L'EMPLOI DES JEUNES AU SENEGAL - DAKARACTU.COM

Du diagnostic lucide aux pistes de solutions pour gagner la bataille de l'emploi

"..Aux jeunes, ne traçons pas un seul chemin; ouvrons leur toutes les routes..." Léo Lagrange

Dans tous les pays du monde, la problématique de l'emploi des jeunes se pose de manière cruciale. C'est, en effet, l'une des plus graves questions posées à nos gouvernants de quelques niveaux qu'ils soient. La...

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Site : http://www.dakaractu.com

Des films sur la définition de l’économie sociale et ...

Moi, la finance et le développement durable , Jocelyne Lemaire-Darnaud, 2009

Nous dénonçons les abus des grandes entreprises, la destruction des territoires, le non respect du droit humain, les drames sociaux et les licenciements sans nous interroger réellement sur la circulation de notre argent et de ce que cela produit. Comment fructifie-t-il ?

Pouvoir d'agir (Le) , Julien Vaugelade,...

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Date: 2017-09-09 19:12:33
Site : http://www.socioeco.org

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Économie du savoir — Wikipédia

Les piliers de l'économie du savoir[ modifier | modifier le code ]

L'économie de la connaissance en plus d'être une nouvelle phase, est un concept opérationnel assez nouveau ayant été promu par des organisations internationales et spécialement par l' Union européenne lors de la déclaration de Lisbonne en 2000, les rapports du programme des Nations unies pour le développement , les...

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Date: 2017-09-07 14:10:39
Site : https://fr.wikipedia.org

Maison familiale rurale — Wikipédia

Les origines[ modifier | modifier le code ]

La première maison familiale à porter ce titre a été fondée en 1937 à Lauzun à l'initiative de l'abbé Granereau et du SCIR (Syndicat Central d'Initiative Rurale). Cependant, le premier établissement destiné à cet objectif a été créé deux ans plus tôt dans le village voisin de Sérignac-Péboudou ( Lot-et-Garonne ), par l'abbé Granereau...

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Date: 2017-09-06 04:13:27
Site : https://fr.wikipedia.org

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Tout savoir sur - Licence Sciences économiques et gestion ...

Année 2

Objectifs du programme

La deuxième année de la licence Economie et gestion (L2) marque, notamment pour les étudiants ayant suivi une première année organisée sous forme de portail pluridisciplinaire, le début d'un parcours de spécialisation centré autour de l'économie et de la gestion. Il s'agit alors de proposer un approfondissement des différentes connaissances abordées en...

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Site : http://www.meilleures-licences.com

Encyclopédie de L'Agora | Durkheim Émile

Sociologue français. Considéré comme le "père" de la sociologie française moderne

Biographie

«Né en 1858, d'un père rabbin, à Épinal, dans l'Est de la France, il choisit dès l'adolescence d'abandonner la religion judaïque et décida de son futur métier: professeur de philosophie. Entre 1879 et 1882, il fréquenta la prestigieuse École Normale Supérieure (ENS) à Paris. La tragédie...

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Site : http://agora.qc.ca

Thèmes liés : histoire de l'economie sociale et solidaire en france / definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale / politique d aide sociale / les grands hommes politiques de l'histoire

Actualités Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS

Enseignement - Formation | Agrément & Mode de reconnaissance | 01/06/2017

L'engagement étudiant (enfin) reconnu

Activité bénévole associative, activité professionnelle, activité militaire dans la réserve opérationnelle, engagement de sapeur-pompier volontaire, service civique, volontariat dans les armées permettent aux étudiants d'acquérir autant de compétences,...

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Site : http://www.juriseditions.fr

L'interventionnisme en économie des collectivités ...

2.4 L' enjeu de l'égalité des territoires

1 Développement économique et développement local

Le développement économique constitue aujourd'hui une compétence essentielle des collectivités territoriales. Il participe ainsi du développement local entendu comme un développement équilibré d'un territoire qui allie la dimension économique, sociale, culturelle et environnementale. La loi...

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Site : http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr

Presse | Institut Des Libertés

  " L'Etat est mort, vive l'état Ce slogan, c'est le titre qu'avait choisi l'économiste libéral Charles Gave pour tirer les leçons de la crise de 2008. L'Etat est mort et nous en avons tous les jours des preuves nouvelles. Lorsque le ministre de l'Economie entame un bras de fer avec le patron de Renault, il est obligé de céder au bout de quelques semaines. Lorsque le gouvernement veut...

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Site : http://institutdeslibertes.org

Assemblée nationale - Société : égalité et citoyenneté

Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 13/04/16

La ministre du logement et de l'habitat durable, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et la secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle ont présenté un projet de loi « Egalité et citoyenneté ».

Face aux fractures mises en évidence par les attentats qui ont frappé le...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise / article de presse sur l'economie / article sur l economie en france / article economie d'entreprise

SOCIETES COMMERCIALES DEFINITION - Dictionnaire juridique

Les exploitations agricoles à responsabilité limitée (EARL).

La société en nom collectif.

La société en commandite simple et la société en commandite par action,

La société européenne.

Le société coopérative d'activité et d'emploi et aux entrepreneurs salariés.

La société anonyme est en principe destinée au fonctionnement d'entreprises importantes nécessitant des moyens...

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Site : http://www.dictionnaire-juridique.com

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Représentation de la personnes âgée chez les soignants

 

Contexte Général 

Les institutions d'hébergement et de soins pour personnes âgées ont connu au cours des vingt dernières années une mutation importante. Elles ont vu évoluer leur clientèle et accueillent une population de plus en plus âgée et de plus en plus dépendante; des personnes âgées handicapées physiquement mais lucides;...

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Date: 2006-03-29 15:50:07
Site : http://cec-formation.net.pagesperso-orange.fr

Thèmes liés : conseil d analyse economique et social / histoire de l'economie sociale et solidaire en france / definition de l'economie sociale et solidaire / politique d aide sociale / definition de l'economie sociale

Discours sur l'état de l Union 2012 par Président de la ...

Discours sur l'état de l’Union 2012 – par Président de la Commission européenne Barroso

Sep 12, 2012

Mesdames et Messieurs les députés,

1. Analyse de la situation

C'est un honneur pour moi de prononcer aujourd'hui devant vous ce troisième discours sur l'état de l'Union.

Alors que l'Union européenne est toujours en crise.

Une crise financière et économique. Une crise sociale. Mais...

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Site : http://eu-un.europa.eu

100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en ...

100 actions et bonnes pratiques RSE à mettre en place en entreprise

Lisibilité

Feb 21, 2017

A- A A+

Découvrez le top 100 des actions, conseils et bonnes pratiques à mettre en place dans le cadre de votre RSE.

Vous voulez mettre en place une stratégie RSE dans votre entreprise mais ne savez pas par où commencer ? Vous n'avez aucune idée des normes et des règles qu'il faut respecter ? De ce...

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Site : e-rse.net

L’approche territoriale du " développement durable ...

L'approche territoriale du " développement durable ", condition d'une prise en compte de sa dimension sociale

Jacques Theys

Résumé  | Plan  | Texte  | Notes  | Citation  | Auteur

Résumé

Après une longue période de scepticisme ou d'indifférence, le "développement durable" commence aujourd'hui à susciter une certaine curiosité bienveillante, et à influencer, de manière plus ou...

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Site : developpementdurable.revues.org

L’insertion par l’activité économique comme espace d ...

Pour ce faire, les Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) se sont professionnalisées dans l'accompagnement de personnes, contrat de travail à l'appui. Les démarches d'accompagnement possèdent une dimension sociale, permettant de tenir compte et tentant de remédier aux manques de capacités d'individus en situation de chômage de longue durée, et une dimension technique...

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Site : https://pmp.revues.org

Economie - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

Projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, adopté en Lecture définitive par l'Assemblée nationale le 8 novembre 2016 , TA n° 830

Conseil Constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel le 15 novembre 2016 par M. le Président du Sénat, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution

Saisine du...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / ministre de l'economie et des finances france / ministre du developpement economique de l innovation / definition de l'economie sociale et solidaire / loi transparence financiere de la vie politique

Politique et histoire du Burkina | Burkina Faso

Le Président du Faso fait son discours annuel de la nouvelle année

Comme le veut la tradition, pour nouvel an 2010, le Président du Burkina Faso Blaise Compaoré, dans un message adressé à la Nation a présenté ses voeux les meilleurs au peuple burkinabè. « L'année 2010 sera celle de l'enracinement de la démocratie et de l'élargissement des libertés avec la tenue de l'élection...

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Site : http://www.burkina-faso.ca

Thèmes liés : politique economique de l emploi / discours sur l economie politique / definition de l'economie politique / definition de l economie politique / politique economique de l'offre

La politique de la ville veut-elle réinventer le travail ...

La politique de la ville veut-elle réinventer le travail social ?

Pour une lecture critique du Rapport Brévan-Picard

par Alain BONNEAUD

Cette question empruntée à un titre de la revue Lien social (n° 558) est posée avec acuité par le Rapport Brévan-Picard, Une nouvelle ambition pour les villes, de nouvelles frontières pour les métiers. Emanant de la déléguée interministérielle à...

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Date: 2017-09-09 17:44:10
Site : http://www.travail-social.com

Laurent Wauquiez et la Région Auvergne-Rhône-Alpes : le chaos

28/06/2017, 6:30

 |  5000  mots

A la tête de la région depuis 2015, le président Wauquiez doit faire face à une grave crise. (Crédits : Laurent Cerino/ADE)

La Région Auvergne-Rhône-Alpes traverse une tempête violente. Jamais depuis 1998 et le tristement célèbre rapprochement entre Charles Millon et le Front national, la collectivité (8 800 agents et 3,685 milliards d'euros de...

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Date: 2017-06-30 09:14:34
Site : http://acteursdeleconomie.latribune.fr

Indicateur du développement durable — Wikipédia

Historique[ modifier | modifier le code ]

Le Club de Rome , constatant qu'il y a nécessité de traiter les questions du développement et de l'environnement comme un seul problème, et cela à l'échelle globale, publie en 1972 un rapport intitulé The limits to Growth ( Halte à la croissance ) qui accuse la croissance économique, la croissance démographique et l'exploitation des ressources...

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Date: 2017-09-07 02:49:13
Site : https://fr.wikipedia.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org

Chapitre 17 - Le handicap et le travail

LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS

Willi Momm et Otto Geiecker

Considérations préliminaires

La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...

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Date: 2009-10-22 21:15:18
Site : http://www.ilocis.org

ODAS

Afin de pouvoir coopérer sur la mission de protection de l'enfance qu'ils partagent, le conseil départemental de la Sarthe et les services de la justice sur le territoire ont engagé au début des années 2000 une démarche de reconnaissance mutuelle et de (...)

Action Apriles

Mon ESS à l'école : Quand le meilleur de l'entreprise entre à l'école

Afin de sensibiliser les jeunes à...

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Date: 2017-09-09 12:39:58
Site : http://odas.net

Thèmes liés : definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie d'entreprise / definition de la politique sociale de l'entreprise / politique sociale de l'entreprise / definition de l'economie familiale et sociale

Les métiers du développement durable - Métiers ...

Les métiers du développement durable

Domaines : Agriculture -Agroalimentaire, BTP - Architecture, Environnement - Aménagement - Propreté

Dernière mise à jour : 02/11/2015

Le développement durable peut prendre de multiples formes et concerne tous les secteurs d'activité. Pour réussir dans ce domaine émergent et créateur d'emplois, une...

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Site : http://www.lesmetiers.net

Investissement direct à l'étranger — Wikipédia

Les IDE comme substituts aux échanges[ modifier | modifier le code ]

R.A. Mundell [17] (1957) est l'un des premiers à avoir étudié les investissements internationaux dans le cadre de la théorie de l'échange international. Son analyse reste dans la logique du modèle d'Heckscher et Ohlin d'échanges liés aux différences d'abondances relatives des facteurs.

Si les pays échangent des...

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Date: 2017-09-07 14:20:53
Site : https://fr.wikipedia.org

Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...

 »  : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. « 

 

Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs

 

 » poursuit Anne Bringault.

Problème : un amendement gouvernemental voté au...

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Date: 2017-09-09 12:14:23
Site : http://cdurable.info

La loi sur la transparence, la lutte contre la corruption ...

La loi sur la transparence, la lutte contre la corruption, et la modernisation de la vie économique

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

Proclamer une République exemplaire en portant la législation française aux meilleurs standards européens et internationaux dans la lutte contre la corruption, et contribuer à...

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Date: 2017-09-08 21:34:15
Site : http://www.gouvernement.fr

Les Journalistes sont-ils tous de Gauche? - Economie ...

Les Journalistes sont-ils tous de Gauche?

04. février 2012

Question médias, chacun voit midi à sa porte. David Pujadas, à la fois larbin du pouvoir et consensuel Hollandiste ? France inter, de Gauche bien pensante et repaire d'économistes néolibéraux... Nicolas Demorand ? Yves Calvi ? Serge July ? Gauchistes ou conservateurs ? Progressistes ou réactionnaires ? Les forums de la...

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Site : https://lespoir.jimdo.com

Thèmes liés : avenir politique et economique de l'europe / histoire de l'economie sociale et solidaire en france / definition de l'economie sociale et solidaire / politique economique de l'europe / politique economique de l europe

République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...

EXPOSE DES MOTIFS

Le présent projet de loi fait partis des mesures prises en application des recommandations formulées par le chef de l' État lors des concertations avec les opérateurs économiques.

Entre autres constats ces assises ont retenu le déphasage entre l'évolution du tissu économique et son environnement juridique qu'il faut améliorer.

Le projet de loi sur la...

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Date: 2017-09-08 13:11:51
Site : http://www.commerce.gouv.sn

Lutte des classes — Wikipédia

La lutte des classes n'a pas toujours lieu entre la classe dominante et la classe dominée, mais peut avoir lieu entre deux classes dominantes pour asseoir leur suprématie sur les classes dominées. C'est pourquoi Marx qualifie la Révolution française de révolution bourgeoise, considérant que c'est le moment historique où la bourgeoisie a évincé la noblesse et le clergé pour asseoir son...

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Date: 2017-09-05 18:29:14
Site : https://fr.wikipedia.org

safi ville.com

(Re)découvrez le patrimoine de Safi à travers l'encyclopédie solidaire MarocoPédia qui raconte l'histoire de Safi et de ses environs.

La région Marrakech-Safi promet de créer 280.000 emplois d'ici 2022

C'est un plan de développement régional ambitieux qui a été adopté par les élus de la région Marrakech - Safi. Il prévoit la création de près de 280.000 emplois d'ici 2022, et fait...

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Date: 2017-04-21 02:45:39
Site : http://www.safi-ville.com

ENGAGEMENT POLITIQUE ET SOCIAL (EPI - A la découverte de ...

A la découverte de l'histoire, la géo et l'éducation civique en collège

A la découverte de l'histoire, la géo et l'éducation civique en collège

Ce blog est destiné à toutes celles et à tous ceux qui souhaitent découvrir ce qui est enseigné en histoire, en géographie et en enseignement moral et civique au collège. Il contient des cours,des conseils méthodologiques et des ressources...

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Site : http://histgeocollege.canalblog.com

Ingénierie et conseil pédagogiques : quelles formations ...

Ressources utiles accompagnement , enseignement supérieur , pédagogie universitaire , professionnalisation Laure Endrizzi

Suite à une question posée sur la liste aipu-fr , voici un récapitulatif des formations proposant de se professionnaliser dans l'accompagnement pédagogique, avec ou sans une entrée spécifique « enseignement supérieur ».

Certaines formations, dispensées par des...

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Site : http://eduveille.hypotheses.org

La réforme territoriale | Gouvernement.fr

La réforme territoriale

Mis à jour le 15 mai 2017

Contenu publié sous la présidence de François Hollande du 15 mai 2012 au 15 Mai 2017

Promulguée le 7 août 2015, la loi portant sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) confie de nouvelles compétences aux régions et redéfinit clairement les compétences attribuées à chaque collectivité territoriale. Il s'agit...

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Date: 2017-09-09 13:35:43
Site : http://www.gouvernement.fr

fiche - GSR - Guide Social Romand

Généralités

Rappel des diverses possibilités lorsque la vie commune est devenue insupportable:

séparation de fait: c'est la suspension de la vie commune sans intervention du juge ou avec l'intervention du juge des mesures protectrices de l'union conjugale (voir la fiche  Mesures protectrices de l'union conjugale );

séparation de corps: suspension de la vie commune par une procédure...

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Site : http://www.guidesocial.ch

Thèmes liés : pouvoir d achat des enfants / indice de pouvoir d'achat calcul / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie sociale

Le glossaire du Labo - Le Labo de l'économie sociale et ...

Banque mutualiste

Définition

La loi bancaire de 1984, toujours en vigueur sur ce point, parle de " banque mutualiste Banque mutualiste Définition ou coopérative Coopérative Une coopérative est un groupement d'individus (commerçants, consommateurs, producteurs...) choisissant de mettre leurs moyens en commun afin de satisfaire leurs besoins. ". Banque mutualiste est donc devenu aujourd'hui, dans le droit français, synonyme de banque coopérative Banque coopérative Définition *. Cependant, historiquement, une différence existait. Les banques mutualistes, fondées sur le modèle...

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Site : lelabo-ess.org

Thèmes liés : definition de l'economie sociale et solidaire / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie sociale / definition economie sociale et solidaire / definition economie sociale et familiale