Moto Internationale - Motos usagées à Montréal

Harley-Davidson® Montréal - Concessionaire de motos Harley ...

Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001

Qui nous sommes

Harley-Davidson, Inc. exploite ce site pour son propre compte et pour le compte de ses succursales et sociétés affiliées, incluant Harley-Davidson Motor Company, Buell Distribution Corporation et Buell Motorcycle Company (toutes ses filiales et affiliés sont collectivement appelés dans cette...

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Site : http://www.motointer.com

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique de partage d'information / politique d'information dans une entreprise / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information

Salariés, cadres : do you speak droit de la religion au ...

Il convient d'étudier :

les fondements juridiques relatifs à la religion au travail (I) ;

d'appréhender la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour de Justice de l'Union Européenne (II) ;

de s'interroger sur des questions concrètes, qui se posent aux entreprises, dans le cadre d'un question/réponse (III).

I) Religion au travail : Conciliation entre les libertés des salariés...

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Site : https://www.village-justice.com

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique sociale de l union europeenne / definition de la politique sociale de l'entreprise / religion et politique dans l'islam / politique sociale de l'entreprise

Kartable | Terminale ES : SES - Cours : La croissance ...

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La croissance économique est-elle compatible avec la préservation de l'environnement ?

La croissance économique se heurte à des limites écologiques telles que l'épuisement des ressources, l'augmentation des gaz à effet de serre, etc. La prise en compte de ces limites aboutit à la notion de développement durable. Celui-ci se conçoit comme le résultat de...

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Site : https://www.kartable.fr

Voici le Québec | Délégation générale du Québec à Paris

Délégation générale du Québec à Paris

FABLES de Denis Gougeon aux Inouïe d'Arras 23 août 2017 au 23 août 2017| Arts et culture Dans le prolongement de la création de son oeuvre CHANT D'HONNEUR à Arras le 21 mai dernier, le compositeur québécois Denis Gougeon sera de nouveau à l'honneur, cette fois au festival d'Arras Les Inouïes , le mercredi 23 août. Le...

Dominica Merola au...

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Site : http://www.international.gouv.qc.ca

Thèmes liés : politique d acces a l information / histoire de l'economie en france / histoire de l economie en france / ministere de l economie france / politique d'information dans une entreprise

Santé publique — Wikipédia

France[ modifier | modifier le code ]

Dans ce pays en 2015, le Projet de loi relatif à la santé (tel qu'adopté le 14 avril 2015) définit la politique française de santé comme construite autour des 9 points suivants [14]  :

« La surveillance et l'observation de l' état de santé de la population et l'identification de ses principaux déterminants , notamment ceux liés à l' éducation...

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Date: 2017-09-09 10:17:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique de sante publique en france 2015 / loi politique de sante publique en france / organisation politique de sante publique en france / exemple de politique de sante publique en france

Chronologie, La politique du nucléaire civil. - Politiques ...

IV. De la loi de programme sur les orientations de la politique énergétique à l'accident de Fukushima et ses conséquences (2005 - 2012)

La montée en puissance de la production nucléaire, d'à peine plus de 10 TW en 1973 à plus de 400 TW en 2012, poussée par le quadruplement de la consommation électrique sur la même période, s'est accompagnée d'une réduction de la production thermique...

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Date: 2017-09-09 16:53:41
Site : http://www.vie-publique.fr

Organisation internationale de la francophonie — Wikipédia

Organisation internationale de la francophonie

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

85 millions d'euros (2014) [1]

Membres

Géolocalisation sur la carte : France

Organisation internationale

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Carte (2016) des membres de plein droit, membres associés et observateurs de l'OIF

L'Organisation internationale de la francophonie (OIF) est une institution dont les membres (des...

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Date: 2017-09-09 15:40:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Politique de Monsanto sur le respect de la vie privée

Monsanto est soucieuse du respect de la vie privée des personnes qui visitent ses sites Internet ou les sites de ses filiales dans le monde entier, et adhère aux normes relatives à la protection de la vie privée adoptées dans les pays dans lesquels les entreprises Monsanto exercent leur activité. La présente Politique expose les informations importantes que les visiteurs desdits sites...

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Date: 2017-09-09 16:23:52
Site : http://www.monsantoglobal.com

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Actualités de l'Éducation - esen.education.fr

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Actualités de l'Éducation

29 août 2017 

Ministère de l'éducation nationale

Dans sa conférence de presse, Jean-Michel Blanquer a rappelé sa vision de l'École et a décliné les mesures prises pour la rentrée 2017. Celles-ci sont articulées autour de 3 mots : la République, les excellences et la...

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Site : http://www.esen.education.fr

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Confidentialité | LG Electronics FR

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La présente Charte de Confidentialité s'applique uniquement aux sites web et aux services contrôlés par LG Electronics France, sise Paris Nord 2, 117 avenue des Nations, BP 59372 Villepinte, 95942 ROISSY CDG CEDEX (ci-après « LGEF » ou « nous »), sur lesquels la charte est diffusée ou référencée, ainsi qu'aux informations collectées via http://www.lg.com/fr, via les appels aux...

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Site : http://www.lg.com

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Angleterre: la politique linguistique

Loi sur le gouvernement du pays de Galles

Comme on peut le constater, les lois linguistiques ou à portée linguistique ne concernent pas souvent la langue anglaise, ce qui témoigne du fait que cette langue n'a jamais eu besoin de protection. Toutefois, comme le Royaume-Uni est multinational, les minorités ethniques, elles, ont besoin du secours de l'État, notamment les minorités nationales:...

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Date: 2017-06-05 12:03:01
Site : http://www.axl.cefan.ulaval.ca

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Quels leviers pour l'emploi ? | France Stratégie : 2017/2027

Les politiques en faveur de l'emploi couvrent un périmètre extrêmement large. Les mesures visant à stimuler la croissance des entreprises, à développer certains territoires ou secteurs d'activité, à soutenir l'investissement ou à promouvoir l'innovation ont, par exemple, un impact sur l'emploi. Nous nous limitons ici aux politiques qui entrent dans la catégorie des dépenses...

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Site : http://francestrategie1727.fr

Réseau CHU: GHT de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest : 7 ...

La convention constitutive du groupement hospitalier de territoire de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest a été transmise à l'agence régionale de santé (ARS) de la région Occitanie pour approbation.

« Assurer aux patients des soins de proximité de qualité, garantir un accès à une offre de recours d'excellence, partager l'innovation au sein du territoire ». Ces ambitions sont le socle...

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Site : http://www.reseau-chu.org

Thèmes liés : politique d acces a l information / politique de partage d'information / definition d un groupe politique / politique systeme d'information / politique pour le systeme d information

Fonctionnement de la CEDH-Greffe, budget, traitement des ...

Traitement des affaires et méthodes de travail

Cheminement d'une requête

Ce diagramme montre de manière simplifiée le cheminement d'une affaire depuis la naissance d'un litige. Pour qu'il reste lisible, certaines étapes de la procédure ont été omises, comme la communication de la requête au Gouvernement défendeur, l'examen d'une demande de renvoi par le collège de la Grande Chambre...

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Site : http://www.echr.coe.int

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Développement durable - Banque mondiale

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Développement durable

Trop souvent, la croissance économique s'accompagne d'effets négatifs sur l'environnement et sur les populations pauvres. Le capital naturel de la Terre est gaspillé et exploité de façon inefficiente, sans que soient suffisamment pris en compte les véritables coûts de la raréfaction des ressources.

Résultats

Au cours des deux dernières décennies, la...

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Date: 2017-09-09 05:55:43
Site : http://www.banquemondiale.org

Migrations & Développement, Organisation de solidarité ...

Communauté de Développement Solidaire Maroc

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Les dernières actualités

Génération climat : Réunion d'information le 21 septembre 2017 à Marseille

Vous avez entre 15 et 35 ans, et vous souhaitez agir pour le climat ? Migrations & Développement acteur relais du programme Génération Climat...

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Site : http://www.migdev.org

Thèmes liés : l'organisation de cooperation et de developpement economique / politique d acces a l information / developpement economique communaute de commune / politique d'information et de communication / politique d information et de communication

Complementarite Entre Droit Constitutionnel Et Science ...

LE DROIT ADMINISTRATIF ENTRE SCIENCE ADMINISTRATIVE ET DROIT CONSTITUTIONNEL PAR J... acques CHEVALLIER Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) Directeur du C. U.R.A.P.P. Traiter des mutations du droit administratif n'est simple qu'en apparence; encore faut-il savoir ce qu'on entend par "droit administratif'. En tant que branche du droit, le droit administratif se présente comme...

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Site : http://www.etudier.com

Régulation - la finance pour tous

Accueil >> Actualités >> Régulation : ce qu'il faut retenir de la loi bancaire

Régulation : ce qu'il faut retenir de la loi bancaire

Fin juillet 2013, la loi de régulation et de séparation des activités bancaires a finalement été adoptée au terme de six mois d'échanges entre députés et sénateurs. Dans son premier volet, elle vise à isoler les opérations spéculatives des banques,...

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Site : http://www.lafinancepourtous.com

Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / banque dans le financement de l activite economique / politique d acces a l information / definition de l'activite economique / definition de l activite economique

N° 4536 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld ...

39,87 %

Source : DHUP.

Nota : Les chiffres de l'année 2014 sont à prendre avec une double précaution. Ils agrègent les données du PTZ avant septembre 2014, alors que la réforme du 1er octobre 2014, qui a augmenté les plafonds des tranches du barème pour les zones B2 et C, a permis à plus d'emprunteurs de devenir éligibles au dispositif. En outre, la révision du zonage du...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Master (M2) mention Droit de la Santé parcours type Droit ...

Alternance : Toute procédure de candidature doit être complétée par le dépôt OBLIGATOIRE du " Dossier complémentaire obligatoire au dossier de candidature "

De manière générale, les dossiers de demandes d'admission en formations devront faire apparaître dans tous les cas et obligatoirement :

le justificatif de l'état civil ;

le dossier détaillé du cursus de l'étudiant permettant...

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Site : http://www.ut-capitole.fr

Thèmes liés : politique nationale de protection sociale / politique de protection sociale en france / politique d acces a l information / politique protection sociale / conseil emploi politique sociale sante

Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l ...

Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche

Direction générale opérationnelle de l'Économie, de l'Emploi et de la Recherche

Pour l'ensemble des matières et compétences de son ressort, la Direction générale :

Encourage et soutient la création d'activités économiques et l'emploi dans une optique de croissance durable en mobilisant les leviers de la...

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Site : http://www.wallonie.be

Discours du Premier ministre - "L’Etat mobilisé pour l’emploi"

Lors de mon discours de politique générale, j'ai particulièrement insisté sur la nécessité de dire la vérité aux Français. Vérité sur la situation de notre pays. Vérité également sur les solutions que nous mettons en place. Les Français attendent beaucoup de nous. Ils attendent beaucoup des pouvoirs publics. Ce sont vers eux, vers vous qu'ils se tournent en premier quand...

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Date: 2017-09-08 17:31:06
Site : http://www.gouvernement.fr

Développement urbain - Banque mondiale

Actuellement, environ 54 % de la population mondiale vit dans des zones urbaines. Cette tendance devrait se poursuivre et, d'ici 2045, le nombre de citadins devrait être multiplié par 1,5 pour atteindre 6 milliards, soit 2 milliards de plus qu'aujourd'hui.

Résultats

Actuellement, environ 54 % de la population mondiale vit dans des zones urbaines. Cette tendance devrait se poursuivre et, d'ici...

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Site : http://www.banquemondiale.org

Thèmes liés : politique d acces a l information / banque mondiale economie / banque dans le financement de l activite economique / economie du developpement durable de l'environnement et de l'energie / croissance de la population mondiale et developpement durable

Spécialiste de la maintenance de systèmes de sécurité incendie

Message :

Historique

En 40 ans, SSI Service s'est fortement développé pour devenir le spécialiste de la maintenance multimarque des systèmes sécurité incendie en France !

C'est sous l'impulsion d'hommes conscients des enjeux de la détection et la protection incendie, que l'entreprise a été créée en 1973, sous le nom de VIP (Vol Incendie Protection), dans la région de Rhône Alpes.

En...

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Site : http://www.ssiservice.fr

Thèmes liés : politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information / politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise

Éléments de réflexion sur la mesure de la « diversité » et ...

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À la demande du Comité pour la mesure et l'évaluation de la diversité et des discriminations (COMEDD), institué par le président de la République en mars 2009, Daniel Sabbagh a rassemblé un ensemble d'observations à usage plus ou moins immédiat, dont il offre ici une synthèse.

Après qu'à l'automne 2007 le Conseil Constitutionnel eut censuré un amendement...

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Date: 2017-09-09 14:51:33
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