Articles sélectionnés pour le thème : article sur l economie en france
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I. La politique de contrôle des prix de transfert - BOFIP-I
BIC - Base d'imposition - Transfert indirect de bénéfices entre entreprises dépendantes - Politique de contrôle - Obligations documentaire et déclarative en matière de prix de transfert
I. La politique de contrôle des prix de transfert
1
Les prix de transfert constituent un sujet important lors d'une vérification de comptabilité. L'administration doit, en effet, s'assurer que le...
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http://bofip.impots.gouv.fr
La politique linguistique du Québec - axl.cefan.ulaval.ca
Charte de la langue française
1 La stratégie linguistique
La victoire électorale du Parti québécois , au soir du 15 novembre 1976, a marqué un tournant décisif dans la politique linguistique du Québec. Héritier des réformes amorcées par la Révolution tranquille, le gouvernement de René Lévesque a poursuivi la politique de l'�?tat interventionniste en l'appliquant au domaine de...
Date: 2015-12-07 21:01:57
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Thèmes liés : article sur l economie en france / politique publique de l'emploi france / ministere de l'economie france domaine / ministere de l'economie france adresse / ministere de l economie france
Accueil - Israelvalley
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Lancé en mai 2006, IsraelValley est rapidement devenu le principal outil d'information économique de la communauté francophone dans le monde. Ce succès s'explique par sa double personnalité : aussi sérieux qu'un économique doit l'être et aussi passionnant...
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Thèmes liés : article sur l economie en france / actualite sur l'economie dans le monde / l'actualite economique dans le monde / article d'economie / article d economie
Comptabilité nationale — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
La comptabilité nationale est née de la volonté des États d'intervenir dans une régulation conjoncturelle de l' économie . Selon un article du Figaro en 2009, "l'invention de la comptabilité nationale a été une réponse à la Grande Dépression des années 1930. On ne disposait à l'époque d'aucune statistique générale, en dehors des cours...
Date: 2017-09-05 18:29:21
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Thèmes liés : article sur l economie en france / cours comptabilite nationale / histoire de l'economie en france / histoire de l economie en france / les facteurs de la croissance economique d'un pays
Croissance : Le Maroc en sous-régime depuis 2008
La croissance potentielle ressort autour de 3,3% en moyenne sur la décennie 1990 à 1999. La barre est ensuite montée de manière notable à plus de 4,5% sur les 7 années suivantes pour se dégrader par la suite.
Depuis quelques années, l'idée fait son chemin que la croissance économique du Maroc reste bien en dessous de son potentiel. Mais quel est au juste ce potentiel et de combien s'en...
Site :
https://mwnews24.com
Thèmes liés : croissance economique maroc 2016 / croissance economique maroc / definition croissance potentielle / croissance potentielle france 2016 / l'economie politique cours
Condition paysanne en France du XIXe au XXIe siècle ...
Condition paysanne en France du XIXe au XXIe siècle
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
(octobre 2009)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références...
Date: 2017-09-06 18:43:40
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Instruction générale du Bureau de l'Assemblée nationale ...
L'Instruction générale résulte d'un arrêté du Bureau de l'Assemblée nationale du 22 juillet 1959. Elle a été ultérieurement modifiée par les arrêtés du Bureau de l'Assemblée nationale suivants :
1. Arrêté du 4 novembre 1959 modifiant l'article 12.
2. Arrêté du 3 décembre 1959 modifiant l'article 4.
3. Arrêté du 15 juin 1960 modifiant l'article 5.
4. Arrêté du 9 décembre...
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http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : article de presse sur l'economie / article sur l economie en france / politique d acces a l information / definition de l'economie d'entreprise / politique d'information et de communication
La santé publique : la politique définie au niveau ...
Les modalités de définition des politiques de santé publique en France ainsi que leurs objectifs sont prévues à l'article L1411-1 :
La Nation définit sa politique de santé selon des objectifs pluriannuels.
La détermination de ces objectifs, la conception des plans, des actions et des programmes de santé mis en oeuvre pour les atteindre ainsi que l'évaluation de cette politique relèvent...
Modèle macro-économique applicable aux petits états ...
Insularité et tourisme : les indicateurs du tourisme soutenable
Modèle macro-économique applicable aux petits états insulaires en développement : l'exemple de la Dominique
Macro-economic Model Applicable to Small Islands Developing States : The Case of Dominica
Louis Dupont
Français English
L'application de modèles macro-économiques à l'analyse et la conception de politique économique...
Site :
https://etudescaribeennes.revues.org
Société publique locale — Wikipédia
De la SEML à la SPL[ modifier | modifier le code ]
L'idée de « société publique locale » répond aux difficultés des sociétés d'économie mixte locales ; la structure juridique sous forme de société anonyme traditionnellement utilisée par les collectivités territoriales françaises avec les principes de mise en concurrence et de transparence dans la passation des concessions de...
Date: 2017-09-06 14:46:44
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / politique sociale de l union europeenne / l'union economique europeenne / article sur l economie en france / zone d'activite economique mixte
Indice mondial de l’innovation 2017 : la Suisse, la Suède ...
Indice mondial de l'innovation 2017 : la Suisse, la Suède, les Pays Bas, les États-Unis d'Amérique et le Royaume-Uni en tête du classement annuel
Genève, 15 juin 2017
PR/2017/808
Communiqué commun de l'OMPI, de l'Université Cornell, de l'INSEAD et des experts partenaires participant à l'édition 2017 de l'Indice mondial de l'innovation, à savoir la Confédération des industries...
Date: 2017-09-09 12:22:06
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http://www.wipo.int
République du Sénégal - Ministère du Commerce, du Secteur ...
EXPOSE DES MOTIFS
Le présent projet de loi fait partis des mesures prises en application des recommandations formulées par le chef de l' État lors des concertations avec les opérateurs économiques.
Entre autres constats ces assises ont retenu le déphasage entre l'évolution du tissu économique et son environnement juridique qu'il faut améliorer.
Le projet de loi sur la...
Date: 2017-09-08 13:11:51
Site :
http://www.commerce.gouv.sn
Jean-Claude Casanova — Wikipédia
Carrière de professeur d'économie[ modifier | modifier le code ]
Agrégé des facultés de droit et de sciences économiques , docteur ès sciences économiques et diplômé de l' Institut d'études politiques de Paris , Jean-Claude Casanova, commence sa carrière comme avocat stagiaire (1954-1955) avant de séjourner dans le département d'économie de l'université Harvard (1957-1958). Durant...
Date: 2017-09-05 18:33:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Monnaie : Vers la dévaluation du F Cfa Afrique centrale et ...
Monnaie : Vers la dévaluation du F Cfa Afrique centrale et une réévaluation Afrique de l'ouest ?
Monnaie : Vers la dévaluation du F Cfa Afrique centrale et une réévaluation Afrique de l'ouest ?
Dévaluer le franc Cfa de la zone Communauté économique et monétaire des États de l'Afrique centrale (Cemac) à hauteur de 50 % de sa valeur actuelle, soit 1 euro = 1 300 francs Cfa-Xa,...
Date: 2017-09-09 18:22:56
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http://www.linfodrome.com
Thèmes liés : union monetaire de l'afrique centrale / union monetaire de l'afrique de l'ouest / union monetaire ouest africaine 500 francs / union monetaire ouest africaine 500 cfa / union monetaire ouest africaine 50 francs
TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...
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2017-02-01T12:01:44.000+01:00
TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville
I. Champ d'application de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La croissance économique est-elle durable - Dissertation ...
La croissance économique est-elle durable
Dissertation : La croissance économique est-elle durable. Rechercher de 41 000+ Dissertation Gratuites et Mémoires
Par alyceabyss o 11 Janvier 2016 o Dissertation o 3 501 Mots (15 Pages) o 79 Vues
Page 1 sur 15
La croissance économique est-elle durable ?
Trop rapide ou trop lente, le rythme de la croissance économique n'est...
Communiqué - defenseusagers jimdo page!
Notre trop chère pression fiscale.
Assemblée Générale annuelle.
Interrogeons le Président du Collectif Interdépartemental de Défense de l'Usager Citoyen Contribuable sur l'ordre du jour de son Assemblée Générale annuelle :
LdC - Alain PADOVANI, pouvez-vous nous en dire quelques mots ?
AP - C'était notre 10° AG. Notre Collectif est toujours là et bien là. Il a résisté à tout...
Site :
https://defenseusager.jimdo.com
Le vrai point fort du programme économique d'Emmanuel ...
Atlantico Business CULTURE Elections législatives de 2017 Emmanuel Macron, président de la République Donald Trump, président des États-Unis Présidentielle 2017 Le PenelopeGate Le risque terroriste en France Primaire socialiste La guerre contre l'Etat Islamique Primaire des Républicains Présidentielle américaine de 2016 Crise des migrants en Europe Affaire des écoutes de Nicolas...
Date: 2017-09-09 14:30:44
Site :
http://www.atlantico.fr
SECURITE SOCIALE DEFINITION - Dictionnaire juridique
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
http://www.dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : article sur l economie en france / article de presse sur l'economie / definition de l'economie sociale / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie d'entreprise
CONVENTION SUR L’ÉLIMINATION DE TOUTES LES FORMES DE ...
Prestations économiques et sociales (article 13)
Femmes rurales (article 14)
Egalité devant la loi (article 15)
Mariage et vie de famille (article 16)
CINQUIÈME PARTIE
Comité pour l’é1imination de la discrimination à l'égard des femmes (article 17)
Rapports nationaux (article 18)
Réunions du Comité (article 20)
Rapports du Comité (article 21)
Rôle des institutions spécialisées...
Date: 2007-07-18 18:50:50
Site :
un.org
Alternatives économiques — Wikipédia
Histoire et organisation[ modifier | modifier le code ]
Alternatives économiques a été fondée par l'économiste Denis Clerc en réaction au slogan « There is no alternative » de Margaret Thatcher [1] . Depuis le premier numéro de novembre 1980 tiré à 2 000 exemplaires, ses ventes ont continuellement augmenté pour atteindre aujourd'hui plus de 1 000 000 exemplaires/an....
Date: 2017-09-09 07:46:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : insertion par l'activite economique 2015 / l'organisation de cooperation et de developpement economique / insertion par l'activite economique / insertion par l activite economique / politique economique de l emploi
N° 2407 - Rapport d'information sur la valorisation du ...
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INTRODUCTION : LES AUTOROUTES POUR L'EMPLOI 5
I.- LA VALORISATION INSUFFISANTE DU PATRIMOINE AUTOROUTIER FRANÇAIS S'EXPLIQUE PAR L'INADAPTATION D'UN MODÈLE ÉCONOMIQUE DÉSÉQUILIBRÉ 11
1.- L'état des lieux : des acteurs nationaux caractérisés par une certaine forme d'éclatement 11
a) Des sociétés organisées autour d'une logique régionale et marquées par une évolution...
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Résidence du Parc Val d'Europe - Appart'hotel Disneyland Paris
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - TOURISME
Ces conditions de vente s'appliquent à toutes réservations faites dans votre agence de voyages pour des séjours réservés auprès d'ESPACE2 VACANCES.
A - TARIFS
Les tarifs indiqués sont toutes taxes incluses et hors TSS (sauf précision différente). Les taxes sont sujettes à modification, avec ou sans préavis. Toutes modifications des taxes...
Site :
http://www.laresidenceduparc.fr
Thèmes liés : article sur l economie en france / l'union economique europeenne / article d economie domestique / article d'economie / article d economie
Présomption de fraude fiscale : la CJUE désavoue l ...
Accueil Entreprises Présomption de fraude fiscale : la CJUE désavoue l'administration fiscale française
Présomption de fraude fiscale : la CJUE désavoue l'administration fiscale française
Temps de lecture : 27 minutes
Cet article a été lu 2829 fois
La CJUE a rendu le 8 mars 2017, un arrêt préjudiciel relatif au régime fiscal commun applicable aux opérations de restructuration...
Site :
http://www.entreprise.news
Thèmes liés : article sur l economie en france / l'union economique europeenne / cadre juridique de l activite economique / ministre de l'economie et des finances france / ministre d'economie et de finance france
Politique étrangère de la France depuis 1945 — Wikipédia
Politique étrangère de la France depuis 1945
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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La politique extérieure de la France depuis 1945 a d'abord été celle de la Quatrième République , marquée par le début de la guerre froide et le gouvernement de la Troisième Force , puis celle du gaullisme . Après le départ de Charles de Gaulle , la France...
Date: 2017-09-06 16:03:21
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https://fr.wikipedia.org
L'arène nue
I. Omarjee : «On assiste à une évolution préoccupante des instruments juridiques européens».
Le droit communautaire est assez mal connu. Il est pourtant très important, au sein d'une Europe conçue avant tout comme un ensemble économico-juridique. L'intégration s'est faite d'abord par le droit, comme le rappelle ci-dessous Ismaël Omarjee, maître de conférence à l'université de...
Date: 2017-09-09 11:37:37
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http://l-arene-nue.blogspot.fr
Thèmes liés : l'union economique europeenne / article sur l economie en france / union economique europeenne pays / union economique europeenne / cours d economie internationale
La carte bancaire | Institut national de la consommation
La carte bancaire est liée à la détention d'un compte bancaire. Elle vous permet d'utiliser les sommes portées au crédit de votre compte.
En cas de compte joint, chaque titulaire peut demander à disposer de sa propre carte. Toute carte bancaire est strictement personnelle et comporte un code confidentiel qui lui est propre. À la réception de celle-ci, signez-la au verso à l'endroit...
Date: 2017-09-09 13:17:26
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http://www.conso.net
IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
IS - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Organismes de logement social - Champ d'application des exonérations
1
Antérieurement à la loi n° 2003-1311 du 30 décembre 2003 de finances pour 2004 , les différents organismes d'habitations à loyer modéré (HLM) relevaient chacun d'un régime spécifique en matière d'impôt sur les sociétés alors même qu'ils exercent des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : union europeenne economie sociale / definition de l'economie sociale / definition de l'economie familiale et sociale / definition de l'economie d'entreprise / article d'economie
Loi de transition énergétique pour la croissance verte ...
» : la programmation pluriannuelle de l'énergie, un instrument essentiel de pilotage de la politique énergétique. «
Elle permet de décliner les objectifs par filière jusqu'en 2023 et de dire concrètement combien on compte faire d'éolien, combien de solaire et donc combien on ferme de réacteurs
» poursuit Anne Bringault.
Problème : un amendement gouvernemental voté au...
Date: 2017-09-09 12:14:23
Site :
http://cdurable.info
Kako Nubukpo: mon combat contre le Franc CFA
Abolir le franc CFA, c'est la mission, le combat qui m'anime depuis une quinzaine d'années. Docteur en économie et agrégé des Facultés de Sciences Economiques, j'ai exercé des fonctions de macro économiste, chef de service au siège de la BCEAO à Dakar, été ministre de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques du Togo, chercheur à l'Université d'Oxford (University...
Site :
http://www.financialafrik.com
Thèmes liés : universite publique d'economie en france / ministre d'economie et de finance france / ministre de l'economie et des finances france / universite d'economie et gestion en france / universites d'economie en france
L’action économique locale et l’environnement.Les ...
L'action économique locale et l'environnement.Les collectivités locales prennent-elles en compte les contraintes et opportunités qu'offrent les ressources naturelles pour l'économie d'un territoire ?
Christophe Demazière
Résumé | Plan | Texte | Bibliographie | Notes | Citation | Auteur
Résumé
Depuis une vingtaine d'années, on assiste à la multiplication des interventions...
Présidentielles : L’impact d’une sortie de l’euro sur la ...
« Admettons que la banque centrale nationale accorde des prêts sans intérêt au gouvernement »
Pourquoi sans intérêt ? Personne n'a jamais dit cela: la FED pr^te au gouvernement avec intérêt !!
. » Comment sera régulée la masse monétaire dans ce cas ? »
Pourquoi, vous trouvez que la masse monétaire est bien régulée aujourd'hui ???
Rédigé par :
| le 21 mars 2017 à 10:15...
Les promesses de l’économie bleue d’après Gunter Pauli
Gunter Pauli
L'Economie bleue, 10 ans, 100 innovations, 100 millions d'emplois. Gunter Pauli, 300 pages, Caillade publishing, 25 EUR.
Gunter Pauli est un entrepreneur belge, né en 1956 à Anvers. Titulaire d'un MBA de l'Insead de Fontainebleau et conférencier passionné, il parle plusieurs langues et a voyagé sur tous les continents.
De sensibilité écologiste, il lance dans les années 1990...
Date: 2017-09-09 19:42:04
Site :
http://www.solidariteetprogres.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / definition de l'economie circulaire / economie du developpement durable de l'environnement et de l'energie / france culture l economie en questions / definition de l'economie sociale
Le carré magique de Nicholas Kaldor – Richesse-et-finance.com
les barrières non tarifaires à la douane ;
les délocalisations ou à l'inverse les relocalisations des entreprises nationales.
rien que son équilibre diverge
Point de vue du libre-échange
Un échange commercial est mutuellement profitable aux partenaires, et implique un enrichissement pour les deux ; les mots « excédent » et « déficit » sont donc inappropriés dans la mesure...
Site :
http://richesse-et-finance.com
Le crédit immobilier | Institut national de la consommation
1 - Avant de vous lancer dans la recherche de votre crédit
1.1 - Qu'entend-on par crédit immobilier ?
Au sens large, un crédit immobilier peut être défini comme un prêt d'argent visant à financer une opération immobilière.
Mais dans le cadre de cette fiche, nous nous intéresserons exclusivement aux crédits immobiliers pour lesquels la loi a prévu des dispositions spécifiques en vue...
Date: 2017-09-09 14:53:16
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / achat d un bien immobilier en france / article sur l economie en france / banque dans le financement de l activite economique / definition d un bien economique
politique francaise - Le blog de yvesbarelli
L'EURO, ELEMENT IMPORTANT DE LA CAMPAGNE PRESIDENTIELLE
En annonçant la sortie de la France de l'euro si elle était élue, Marine Le Pen a commis une erreur, utilisée avec mauvaise foi par ses adversaires. Cela lui a probablement coûté plusieurs millions de voix au premier tour. Elle a pourtant raison sur le fond, mais a eu tort de présenter les choses de cette manière. L'euro est une...
Site :
http://yvesbarelli.over-blog.com
Masseur-kinésithérapeute (IFMK) - chru-strasbourg.fr
http://med.unistra.fr/fre/Inscription
Et une seconde inscription complémentaire auprès de l'Institut de Formation de Masso-Kinésithérapie (IFMK) avant le 3 février 2017 à 16h, pour les candidats ayant choisi la filière "Métiers de la rééducation". Cette inscription est obligatoire pour être inscrit à l'unité d'enseignement spécifique de rééducation UE8RE, dispensé à la Faculté...
Date: 2017-09-09 12:52:07
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http://www.chru-strasbourg.fr
Thèmes liés : cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'economie politique droit premiere annee / article sur l economie en france / politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne
Contrat de travail à durée déterminée en France — Wikipédia
Contrat de travail à durée déterminée en France
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Pour les articles homonymes, voir CDD .
En France , en droit du travail , un contrat à durée déterminée (CDD) de droit privé (pour la fonction publique les CDD sont de droit public) est un contrat de travail pour lequel un employeur ( société , entreprise...
Date: 2017-09-09 18:05:03
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https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / article sur l economie en france / definition d activite economique / definition de la politique sociale de l'entreprise / cours d'economie politique en 1ere annee de droit
Les cinq principaux facteurs qui pèsent sur le ...
Français >> International Mise à jour 11.01.2012 16h24
Les cinq principaux facteurs qui pèsent sur le développement économique mondial
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La croissance économique mondiale s'est ralentie sensiblement en 2011 du fait des effets de la crise de la dette souveraine qui a sérieusement frappé l'Europe et il est prévu que cette année cette crise continuera à s'étendre...
Date: 2012-01-11 08:27:06
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http://french.peopledaily.com.cn
Thèmes liés : croissance economique pays emergents / avenir politique et economique de l'europe / politique economique de l'europe / politique economique de l europe / les facteurs de la croissance economique d'un pays
L’insertion par l’activité économique comme espace d ...
Pour ce faire, les Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) se sont professionnalisées dans l'accompagnement de personnes, contrat de travail à l'appui. Les démarches d'accompagnement possèdent une dimension sociale, permettant de tenir compte et tentant de remédier aux manques de capacités d'individus en situation de chômage de longue durée, et une dimension technique...
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https://pmp.revues.org
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Le portail de la validation des acquis de l'expérience
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étape 5
Introduction Webographie - La validation des acquis de l'expérience
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette...
Date: 2017-09-09 16:47:01
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N°1782. - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...
Moy. : 19,4%
(a) Existence de taux spéciaux, notamment 2,1% en matière de presse et pour certains médicaments.
(b) Taux réduits du quart dans les îles du Dodécanèse (c'est-à-dire 3%, 6% et 13%).
(c) Maintien du taux zéro uniquement pour les prestations de services et les livraisons de biens entre la métropole et les archipels de Madère et les Açores.
(d) Ou 4% dans les...
La grande imposture : ce que dissimule Macron aux Français
La grande imposture : ce que dissimule Macron aux Français
Publié le 26 avril 2017 - par Jean-Loup Izambert
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Dans ses derniers discours comme celui qu'il prononça au soir du 23 avril, Emmanuel Macron répète à loisir les mots « République » et « patrie ». Mais son parcours professionnel comme son engagement politique témoignent qu'il n'a cessé d'agir...
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http://ripostelaique.com
Les classement Unesco et labels touristiques sont-ils des ...
Les labels et organismes de classement à vocation culturelle, patrimoniale et touristique pèsent de plus en plus dans les stratégies de développement économique des territoires jusqu'à pousser les villes à reconsidérer leur politique en matière de valorisation touristique et culturelle et évaluer le vrai impact d'un classement. Les labels sont-ils vraiment des leviers de croissance...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : universite de l'economie en france / strategie de developpement economique local / article sur l economie en france / zone d'activite economique / zone d activite economique
Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
Programme du Conseil national de la Résistance
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Le Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français...
Date: 2017-09-06 00:30:08
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Politique du patrimoine : chronologie,. La politique du ...
Dossier mis à jour le 10.03.2014
Article mis à jour le 20.12.2013
1789-1830 : Invention de la notion de patrimoine
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Les biens de l'Eglise sont mis à la disposition de la Nation par décret de l'Assemblée constituante.
1790
Le 7 septembre, les Archives nationales sont crées par décret.
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Date: 2017-09-09 15:33:10
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http://www.vie-publique.fr
Organisation internationale de la francophonie — Wikipédia
Organisation internationale de la francophonie
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85 millions d'euros (2014) [1]
Membres
Géolocalisation sur la carte : France
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Carte (2016) des membres de plein droit, membres associés et observateurs de l'OIF
L'Organisation internationale de la francophonie (OIF) est une institution dont les membres (des...
Date: 2017-09-09 15:40:04
Site :
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DGCCRF - economie.gouv.fr
L'entente anticoncurrentielle est un accord ou une action concertée qui a pour objet ou peut avoir pour effet d'empêcher, de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence sur un marché de produits ou de services déterminé. Cette entente peut prendre diverses formes (écrite ou orale, expresse ou tacite, horizontale entre concurrents sur un même marché ou verticale, comme par exemple...
Date: 2017-09-09 12:44:12
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