Articles sélectionnés pour le thème : cadre juridique de l activite economique
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Gestion des ressources humaines — Wikipédia
Cycle de vie du contrat de travail[ modifier | modifier le code ]
L'approche la plus fréquemment rencontrée réside dans l'approche empirique de la gestion des ressources humaines au fur à mesure des grandes phases du cycle de vie du contrat de travail . Ceci permet d'aborder la relation de l'organisation avec son collaborateur du recrutement à son départ de l'entreprise (retraite,...
Date: 2017-09-09 16:20:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : outils d'analyse strategique de l'entreprise / definition de l'economie d'entreprise / definition d'une politique ressources humaines / politique d acces a l information / analyse strategique interne de l'entreprise
LOI - WET
Art. 11ter . (§ 1.)
Celui qui remplace un travailleur dont l'exécution du contrat est suspendue pour un motif autre que le manque de travail résultant de causes économiques, d'intempéries, de grève ou de lock-out, peut être engagé dans des conditions qui dérogent aux règles prévues par la présente loi en ce qui concerne la durée du contrat et le délai de préavis.
Le motif,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'economie politique droit premiere annee / programme politique convention travail / l'economie politique cours
Ingénierie et conseil pédagogiques : quelles formations ...
Ressources utiles accompagnement , enseignement supérieur , pédagogie universitaire , professionnalisation Laure Endrizzi
Suite à une question posée sur la liste aipu-fr , voici un récapitulatif des formations proposant de se professionnaliser dans l'accompagnement pédagogique, avec ou sans une entrée spécifique « enseignement supérieur ».
Certaines formations, dispensées par des...
Site :
http://eduveille.hypotheses.org
Les GOPÉ : les grandes orientations des politiques ...
Le protectionnisme, qui s'inscrit dans le cadre de la politique budgétaire, est une politique économique menée par un État et dont l'objet est de protéger ses producteurs contre la concurrence des producteurs étrangers. L'objectif étant, non seulement de peser favorablement sur la balance commerciale, c'est-à-dire de privilégier les exportations tout en limitant les importations,...
Site :
https://mib-pib.jimdo.com
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / politique economique union europeenne / union economique europeenne pays / union economique europeenne
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Thèmes liés : ministere de l'economie france domaine / parti politique d extreme droit / cours d'economie politique en 1ere annee de droit / cours d'analyse de politique publique / perte pouvoir d'achat fonction publique
Investir au Burkina Faso - planete-burkina.com
Exonération complète de droits douaniers sur les équipements importés.
Exonération totale de fiscalité intérieure sur les équipement locaux
Exonération ...
Site :
http://www.planete-burkina.com
Quels outils pour le pilotage technique des risques des ...
Engouement des investisseurs kenyans pour les certificats de dépôts Afreximbank
Home » Banques & Assurances » Quels outils pour le pilotage technique des risques des banques subsahariennes francophones dans le cadre de Bâle II ?
Quels outils pour le pilotage technique des risques des banques subsahariennes francophones dans le cadre de Bâle II ?
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Par Florent Gbongué *
*...
Site :
http://www.financialafrik.com
Thèmes liés : union monetaire de l'afrique de l'ouest / outils d'analyse strategique de l'entreprise / banque dans le financement de l activite economique / union monetaire de l'afrique centrale / essor economique de l'afrique
Politiques de santé au travail : une difficile mise en ...
Les politiques de santé au travail peinent à émerger dans le débat public. Négociées par les partenaires sociaux, elles constituent des compromis entre exigences économiques et protection des travailleurs. Des compromis guère avouables, donc discrets...
Les politiques de santé au travail se situent au point de rencontre de deux exigences: protéger les travailleurs et ne pas trop imposer...
Site :
http://www.sante-et-travail.fr
ANCGG - législation réglementation de la chasse
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)
Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...
Site :
http://www.ancgg.org
La politique économique européenne: coordonner plutôt que ...
La politique économique européenne: coordonner plutôt que renoncer
22/03/2012 07:07 CET | Actualisé 03/10/2016 19:54 CEST
Daniel Cohen Professeur de sciences économiques à l'Ecole normale supérieure, vice-président et membre fondateur de l'Ecole d'Economie de Paris
Comment éviter les asymétries de conjonctures entre les pays de l'euro? Pour répondre à cette question, il convient d'en...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public
Comment répondre aux marchés publics ?
Formation réponse électronique aux marchés publics. Accompagnement, conseil et formation en dématérialisation des marchés publics des PME, artisans, grandes entreprises, TPE, architectes, bureaux d'étude .. en BTP, industrie, services, organismes de formation, ...
Centre de formation pour des formations marchés publics à PARIS,...
Site :
http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / article sur l economie en france / article economie d'entreprise / definition de l'economie generale / article economie d'energie
Quelle sera la politique économique et sociale de la ...
Publié le 7 avril 2017 dans Actualité , France , France/Europe / Lien permanent
Pour nos concitoyens qui souhaitent comprendre les GOPÉ nous vous proposons également cet extrait vidéo de la conférence de de François Asselineau
Cliquez-ici pour lancer l'extrait
L'heure qui précède ce chapitre introduit les principes de fonctionnement et d'application des règles des GOPÉ par l'UE...
Site :
https://www.upr.fr
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / politique sociale de l union europeenne / evolution politique economique et sociale de la france / systeme politique de l'union europeenne / l'union economique europeenne
RSA - Champ d'application - Définition des revenus ...
- les agents stagiaires.
40
- Les rémunérations des personnels des entreprises publiques ou nationales, notamment de ceux bénéficiant d'un statut particulier (mineurs, personnels de la Société nationale des chemins de fer français, par exemple).
50
- Les indemnités, émoluments, vacations ou allocations servis aux membres de certains établissements, services ou sociétés publics...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / universite publique d'economie en france / article economie d'entreprise / article sur l economie en france / definition d activite economique
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Thèmes liés : politique d acces a l information / article sur le pouvoir d'achat / article sur le pouvoir d achat / perte pouvoir d'achat fonction publique / perte du pouvoir d'achat
Plans de redressement et de résolution - Revue Banque
En effet chaque banque, dans un environnement macro-économique donné, aura sa propre zone d'exercice comme « business as usual », sa zone de situation de stress et sa frontière de passage en redressement. Tous les acteurs sont d'accord sur le fait que ces frontières vont dépendre de la situation macro-économique et du type de la prochaine crise. Il est impossible d'imaginer et...
Date: 2017-09-09 12:52:50
Site :
http://www.revue-banque.fr
Thèmes liés : banque dans le financement de l activite economique / outils d'analyse strategique de l'entreprise / l'environnement macro economique d'une entreprise / zone d'activite economique / zone d activite economique
Glass-Steagall Act — Wikipédia
L'application tardive du principe de séparation des pouvoirs[ modifier | modifier le code ]
Selon Nicolas J. Firzli du Forum Mondial des Fonds de Pension , « le concept de stricte séparation des pouvoirs plonge ses racines dans la culture politique anglo-saxonne de la fin du XVIIe siècle [1] fondée sur une lecture toute calviniste des prescriptions édictées par L' Ancien Testament ....
Date: 2017-09-06 01:45:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / banque dans le financement de l activite economique / ministre de l'economie et des finances france / consequences crise subprimes etats unis / ministre d'economie et de finance france
Chapitre 17 - Le handicap et le travail - ilocis.org
Chapitre 17 - Le handicap et le travail
LE HANDICAP: CONCEPTS ET DÉFINITIONS
Willi Momm et Otto Geiecker
Considérations préliminaires
La plupart des gens croient savoir ce qu’est une personne handicapée et sont certains de pouvoir la reconnaître soit de par la nature apparente de son incapacité, soit parce qu’ils constatent un état médical particulier qu’il est convenu d’appeler...
Date: 2009-10-22 21:15:18
Site :
http://www.ilocis.org
Politiques publiques pour réduire la pollution de l’air ...
Arrêté du 10 mai 2017 publié au JO du 11 mai 2017.pdf (pdf - 2.27 Mo)
Mesures réglementaires, fiscales et incitatives
Les mesures réglementaires : il existe, depuis plusieurs décennies, des réglementations destinées à réduire les sources de pollution dans les différents secteurs d'activité. Il s'agit souvent de la transposition de textes européens en ce qui concerne :
la...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : politique de protection de l'environnement en france / politique nationale de l'environnement en france / politique protection de l'environnement / politique de l'environnement en france / politique de l environnement en france
La Décentralisation au Mali : État des Lieux
La Décentralisation au Mali : État des Lieux
Bréhima Kassibo
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1Les articles de B. Béridogo, S. Koné, Y.F. Koné et B. Kassibo ont été écrits dans le cadre du GREDEF (Groupe de recherche sur l'État, la décentralisation et le foncier) financé par AIRE-Développement.
2Si le concept de décentralisation a une longue histoire au Mali, une certaine ambiguïté...
Site :
apad.revues.org
Inclusion financière - Banque mondiale
dropdown
Inclusion financière
L'accès à des produits et services financiers facilite le quotidien et aide les ménages et les entreprises à anticiper le financement d'objectifs de long terme ou faire face à des imprévus.
Partenaires
L'inclusion financière définit la possibilité pour les individus et les entreprises d'accéder à moindre coût à toute une gamme de produits et de services...
Date: 2017-09-09 07:18:12
Site :
http://www.banquemondiale.org
Thèmes liés : politique d acces a l information / outils d'analyse strategique de l'entreprise / banque mondiale economie / groupe economie mondiale / chine dans l'economie mondiale
Villes nouvelles: Entre erreurs stratégiques et tentatives ...
VILLES - Nous sommes à Tamensourt, un jour de semaine, il est bientôt 15 heures, et en dehors de quelques adolescents du lycée Al Mansouria, qui ont peut-être séché les cours, pas un chat ne circule dans la rue. Les commerces sont rares, les équipements aussi. La ville nouvelle a des allures de ville fantôme.
Aménagée depuis 2004 par le groupe Al Omrane pour un budget de près de 40...
Site :
http://www.huffpostmaghreb.com
Thèmes liés : politique culturelle ville / definition de la politique de la ville / politique de communication de la ville / discours sur l economie politique / politique economique de l emploi
Politique de confidentialité d’Adobe
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Nous utilisons également des systèmes automatisés pour analyser vos contenus à l'aide de techniques telles que le « machine learning » pour améliorer nos applications et sites Web. Cette analyse peut avoir lieu lors de l'envoi ou de la réception de contenu via une fonction d'une application ou d'un site Web Adobe, ou lors du...
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http://www.adobe.com
Thèmes liés : politique d'information dans une entreprise / politique de partage d'information / politique de securite systeme d'information / politique de securite des systemes d information / politique de securite d un systeme d information
Population et croissance économique au Japon deppuis 1945.
Population et croissance économique au Japon deppuis 1945.
Bonnes Copies
Bonne copie du lycée : 75 - Paris - Collège Stanislas
Cette copie a été notée : 14 / 20
Commentaire du professeur : Un excellent niveau de connaissances et une problématique qui soulève la plupart des grands enjeux du sujet. Il aurait fallu toutefois insister davantage sur la remise en cause du lien entre...
Site :
http://www.klubprepa.fr
Thèmes liés : croissance de la population mondiale depuis 1945 / croissance de la population mondiale depuis 1950 / croissance de la population mondiale et developpement durable / croissance de la population mondiale definition / developpement durable et croissance de la population
Le site du syndicat FO Toupargel - Site de FO Toupargel
Un retour à la croissance de Toupargel est attendu et scruté de près.
Modèle gagnant
Avec ses 3 530 salariés, sa base d'un million de clients et un chiffre d'affaires de 308,7 millions d'euros pour l'année 2015, le groupe Toupargel est un fleuron de l'industrie lyonnaise, souvent cité en exemple, mais un fleuron aujourd'hui vacillant. L'aventure entrepreneuriale du spécialiste de la...
Site :
https://fotoupargel.jimdo.com
Thèmes liés : pouvoir d'achat du franc en euros / pouvoir d achat en euros / pouvoir d'achat francais 2015 / pouvoir d'achat des francais 2016 / comment faire une analyse economique d'une entreprise
Organisation internationale — Wikipédia
Une organisation internationale est l'association d'États souverains établie par un accord (c'est généralement un traité international qui définit son statut) entre ses membres et dotée d'un appareil permanent d'organes communs, chargés de la réalisation des intérêts communs par une coopération entre eux. Les organisations internationales possèdent une personnalité juridique...
Date: 2017-09-05 16:09:31
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l'organisation de cooperation et de developpement economique / organiser la politique europeenne et internationale de la france / organisation internationale developpement economique / politique internationale de l'environnement / politique economique de l'union europeenne
Cours de droit comptable et fiscalité - Cours de droit
Cours de comptabilité et fiscalité des entreprises
Un lien étroit entre la comptabilité et la fiscalité française existe depuis bientôt un siècle et a résisté jusque là aux bouleversements profonds entraînés par les normes IFRS sur les comptes des entreprises. En France, fiscalité et comptabilité sont donc étroitement liées. Par exemple, en application de l'article 38 du CGI,...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / pouvoir d'achat de l'allemagne / article economie d'entreprise / pouvoir d'achat du franc en euros / achat piece de 10 euros
0525 Situation de l’immobilier en France - Les Crises
SuperCarotte Le 13 juillet 2012 à 06h50
Afficher/Masquer
7.1% des logements (soit pas loin 2.4 milions) en France sont vacants : http://www.insee.fr/fr/themes/tableau.asp?reg_id=0&ref_id=NATFPS05201
+1
Yves Le 13 juillet 2012 à 07h53
Afficher/Masquer
7% est encore un taux normal (déménagements, travaux, attente en justice) ... dans un marché immo en déprime, on est plutôt à 12-18% de...
Site :
les-crises.fr
Thèmes liés : achat d un bien immobilier en france / definition d un bien economique / situation economique de l allemagne / cours d'economie politique / cours d economie politique
À propos | FAO | Organisation des Nations Unies pour l ...
Améliorer la résilience des moyens d'existence face à des menaces ou en situation de crise
Bref historique
En 2014, pendant CIN2, les membres de la FAO, les parlementaires, les membres de la société civile et du secteur privé ont approuvé la Déclaration de Rome sur la nutrition et le Cadre d'action. La Déclaration de Rome sur la nutrition consacre le droit de chaque personne à l'accès...
Site :
http://www.fao.org
Thèmes liés : l'organisation de cooperation et de developpement economique / cours d'economie mondiale / cours d economie mondiale / cadre juridique de l activite economique / organisation internationale developpement economique
Pêche artisanale responsable Sénégal | Association pour la ...
Association pour la Promotion et la Responsabilisation des Acteurs de la Pêche Artisanale à Mbour
Menu
Photo : Aprapam
Ce 3 Avril 2017, le Président Maky Sall a délivré un discours à la nation de haute facture, qui dénote son engagement pour la protection et l'émergence des masses laborieuses dont la survie dépend exclusivement de l'exploitation et de la valorisation des ressources...
Site :
http://www.aprapam.org
Thèmes liés : cadre juridique de l activite economique / zone d'activite economique / zone d activite economique / economique et juridique de l activite professionnelle / l'union economique europeenne
Les missions de l'Adie
120 antennes
partout en France
L'Adie est une association reconnue d'utilité publique qui aide des personnes éloignées du marché du travail et du système bancaire à créer leur entreprise et ainsi, leur propre emploi grâce, au microcrédit.
L' Adie a été créée en 1989 par Maria Nowak qui a adapté à la France le principe du microcrédit. Ce mécanisme financier est inspiré de la...
Site :
adie.org
Thèmes liés : politique economique sur un marche d emploi / environnement politique d'une entreprise / politique d'inclusion sociale en france / politique sociale de l'entreprise / politique publique d'emploi
Master Conduite de Projets Informatiques - Université Paris 8
Vous êtes ici : Accueil > FORMATIONS > Master Conduite de Projets Informatiques
Master Conduite de Projets Informatiques
Informatique des Systèmes Embarqués (ISE)
Conduite de Projets Informatiques (CPI)
Technologies de l'Hypermédia (THYP)
Responsable de la mention : Arab ALI CHERIF
Responsables du parcours ISE : Arab ALI CHERIF, Farès BEL HADJ
Responsable du parcours CPI : Herman...
Date: 2017-09-09 19:58:03
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Thèmes liés : cours d'economie industrielle master 1 / direction du developpement economique et de l emploi / cours d'economie industrielle licence 3 / economique et juridique de l activite professionnelle / analyse micro economique d'une entreprise
Les promesses du capital-investissement | Info Afrique
Accueil Dossiers Info Afrique Les promesses du capital-investissement
Les promesses du capital-investissement
-
26 mai 2017
En 2016, les transactions de private equity ont atteint en Afrique 3,8 milliards de dollars pour 145 opérations.
Bien qu'il soit dans la moyenne de ces cinq dernières années, ce chiffre est en progression par rapport à 2015. Surtout, les taux de rentabilité interne...
Site :
https://www.info-afrique.com
Thèmes liés : economie d'energie developpement durable / relation entre croissance economique et developpement durable / lien entre croissance economique et developpement durable / cadre juridique de l activite economique / croissance des pays en developpement
L’EDUCATION A LA CITOYENNETE :LE ROLE DE L’ECOLE
INTRODUCTION :
L'éducation à la citoyenneté est un thème fédérateur des programmes transversaux en cours dans l'école Sénégalaise (Education à la vie familiale et en matière de population, le Programme de formation et d'information à l'environnement, l'éducation aux droits Humains, l'éducation à la paix, l'éducation pour le développement et prend assise dans le renouvellement...
Date: 2011-08-27 19:27:40
Site :
http://portail-eip.org
Thèmes liés : education civique la citoyennete politique et sociale / l'organisation de cooperation et de developpement economique / les grands hommes politiques de l'histoire / politique d'information et de communication / politique d information et de communication
Politique de santé publique - senat.fr
[Division et intitulé nouveaux]
Article 10 A (nouveau)
Les articles L. 1413-2 et L. 1413-3 du code de la santé publique sont ainsi rédigés :
« Art. L. 1413-2. -- Un Institut de veille sanitaire, établissement public de l'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé, a pour missions :
« 1° La surveillance et l'observation permanentes de l'état de santé de la...
Date: 2010-12-21 16:21:17
Site :
senat.fr
Licence de droit, cours de science politique
Cours de licence de droit :
science politique
Le cours est divisé en plusieurs parties, vous êtes dans la partie 1/12. Le menu est ici : Cours de science politique . Partager ce cours :
Introduction : la science politique comme science sociale
Deux questions : le développement de la science politique et la prétention à la scientificité : à quelles conditions la science politique est-elle...
Date: 2016-03-16 19:05:26
Site :
http://www.cours-univ.fr
Régime Politique Chine - blogxepivut
02. May 2017
chine (pays)
la République Populaire De Chine, Couramment Appelée Chine Et Parfois Chine Populaire, Est Un Pays D'asie De L'est. Avec Plus D'un Milliard Trois-cent Millions D'habitants, Soit Environ Un Sixième De La Population M' title='
chine (pays)
la République Populaire De Chine, Couramment Appelée Chine Et Parfois Chine ...
Site :
https://blogxepivut.jimdo.com
Thèmes liés : le systeme politique de la chine populaire / systeme politique de la chine / politique systeme d'information / politique pour le systeme d information / systeme politique chinois
Directive n° 2011/92/UE du 13/12/11 concernant l ...
Directive n° 2011/92/UE du 13/12/11 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement
(JOUE n° L 26 du 28 janvier 2012)
Texte modifié par :
Rectificatif au JOUE n° L 174 du 3 juillet 2015
Vus
Le Parlement Européen et le Conseil de l'Union Européenne,
Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 192,...
Date: 2017-09-09 05:54:30
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : article de presse sur l'economie / politique protection de l'environnement / politique internationale de l'environnement / politique d acces a l information / politique sociale de l union europeenne
Chronologie - Le changement climatique - Dossiers - La ...
16 septembre 1987. Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (Word)
Les Etats parties prennent la décision d'interdire la production et l'utilisation des CFC (chlorofluorocarbones) responsables de l'amincissement de la couche d'ozone d'ici à l'an 2000. Dès la deuxième conférence des parties au protocole, qui s'est tenue à Londres en juin 1990, les...
Date: 2017-09-09 17:51:42
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / l'union economique europeenne / systeme politique de l'union europeenne / developpement economique des pays pauvres / croissance des pays en developpement
Arrêté du 27/12/13 relatif aux prescriptions générales ...
Arrêté du 27/12/13 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous les rubriques n° 2101-1, 2101-2, 2101-3, 2102 et 2111
(JO n° 304 du 31 décembre 2013)
NOR : DEVP1329745A
Arrêté du 2 octobre 2015 (JO n° 230 du 4 octobre 2015)
Publics concernés : exploitants des établissements d'élevages...
Date: 2017-09-08 23:42:02
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : politique d acces a l information / politique protection de l'environnement / economie du developpement durable de l'environnement et de l'energie / cours d'economie politique / cours d economie politique
Stratégie de politique fiscale de l'UE - European Commission
Principes essentiels
La stratégie de politique fiscale de la Commission européenne a fait l'objet d'une communication, datée du 23 mai 2001 et intitulée "Politique fiscale de l'Union européenne - Priorités pour les prochaines années" ( COM (2001) 260 ); voir également le communiqué de presse IP/01/737 et la foire aux questions MEMO/01/193 ) .
Dans cette communication, la Commission a...
Date: 2017-09-08 14:40:23
Site :
ec.europa.eu
Thèmes liés : politique economique de l'union europeenne / systeme politique de l'union europeenne / politique sociale de l union europeenne / politique fiscale europeenne / politique de l environnement en europe
Évaluation des politiques publiques — Wikipédia
Définition de l'évaluation des politiques publiques[ modifier | modifier le code ]
En Europe, l'évaluation consiste généralement à analyser les résultats d'une intervention publique pour savoir si celle-ci a atteint les objectifs qui lui étaient assignés. Plus largement, l'évaluation vise à la construction d'un jugement sur la valeur de l'intervention publique qui se fonde sur « ses...
Date: 2017-09-06 10:18:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ecole de l'Environnement et du Développement Durable Paris ...
Le Collège de Paris
Mission
Depuis 1993, l'Institut Supérieur de l'Environnement, membre associé du Collège de Paris, est la première Ecole de Management de l'Environnement et du Développement Durable.
L'ISE propose des formations de Bac+2 à Bac+5 avec des titres certifiés permettant aux étudiants de devenir des managers, en France et à l'International :
dans le secteur porteur de...
Date: 2017-09-09 12:05:15
Site :
http://institut-superieur-environnement.com
Thèmes liés : economie du developpement durable de l'environnement et de l'energie / ministere de l'economie du developpement durable / ministere de l economie et du developpement durable / developpement durable economie societe environnement / economie developpement durable energie et environnement
Financement de la vie politique et électorale en France ...
Le financement de la vie politique et électorale est en France fait l'objet d'un cadre législatif depuis la fin des années 1980.
Les principales règles sont l'interdiction du financement politique par des personnalités morales et le plafonnement des dépenses électorales. L'État participe à la vie politique par le remboursement partiel des campagnes électorales, l'aide financière des...
Site :
https://wikimonde.com
Cours Contrat Civil - Cours - Ghettositcom
Cours Contrat Civil
Cours : Cours Contrat Civil. Recherche parmi 182 000+ dissertations
Par Ghettositcom o 17 Novembre 2015 o Cours o 24 035 Mots (97 Pages) o 131 Vues
Page 1 sur 97
INTRODUCTION
Contrat civil : dans les ouvrages sur la matière, ce titre n'est pas toujours retenu et est parfois préféré le terme de contrat spécial, plus précis et significatif.
Ce...
Site :
https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : achat de vehicule d'occasion en france / cadre juridique de l activite economique / economique et juridique de l activite professionnelle
SJFu – Le prochain congrès aura lieu les 12 & 12 octobre à ...
Téléchargez le Livre blanc au 1er juillet 2017 MEP
L'exigence citoyenne de probité et d'efficacité de la gestion publique conduit à porter un regard renouvelé sur la mission de valeur constitutionnelle des juridictions financières : s'assurer du bon emploi des deniers publics et en informer le citoyen. Il y a dix ans, Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, formulait...
Date: 2017-09-09 19:18:13
Site :
http://sjfu.fr
Attestation de paiement - judopourtous.com
Une association peut-elle délivrer des factures ?
Afin de financer votre association sportive, vous avez décidé de recourir à un sponsor. Celui-ci vous demande d'établir une facture au nom de l'association. Est-ce possible ? Faut-il s'immatriculer à l'INSEE ?
Une association loi 1901 a parfaitement le droit d'établir des factures
En principe, l'établissement...
Date: 2016-10-20 01:27:55
Site :
http://www.judopourtous.com
Thèmes liés : cadre juridique de l activite economique / l'union economique europeenne / economique et juridique de l activite professionnelle
Politique - Seneweb.com
L'inspecteur des impôts et domaines, radié de la fonction publique, organise aujourd'hui à Paris la cérémonie de dédicaces de son ouvrage : "Pétrole et Gaz du Sénégal, Chronique d'une spoliation". L'auteur, qui est également leader du parti Pastef, passe au peigne fin la gestion des ressources pétrolières et gazières et décrit l'ampleur du pillage en soulignant la part de...
Site :
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Thèmes liés : definition de l'economie d'entreprise / livre de l'economie politique / banque dans le financement de l activite economique / definition de l'economie politique / definition de l economie politique
Valeur comptable, valeur réelle, juste valeur - Rita Chraïbi
La valorisation financière des marques devient un enjeu de plus en plus important pour les entreprises. La mise en place des normes IFRS participe de cette évolution. Pourquoi et comment appréhender la valeur des marques ?
Rita Chraïbi
Rita Chraïbi
Observée à la loupe, objet d'attentions diverses, la marque représente bien souvent, au sein de nombreuses entreprises, l'actif immatériel le...
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Programme d'enseignement d'éducation civique, juridique et ...
Les grandes institutions de la République doivent être comprises dans leur fonctionnement. Il est tout aussi important de les inscrire dans la vie politique et sociale avec laquelle elles s'articulent. L'analyse du rôle et de la nature des partis politiques, des syndicats, des associations diverses d'une part, du vote et des systèmes électoraux d'autre part, est un élément essentiel de la...
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Communaute de communes du Brianconnais, Altipolis Pôle d ...
Innov'alp 2014
Jeudi 17 avril 2014 s'est déroulé au sein de la pépini�?re d'entreprise Altipolis, le 2�?me atelier de la formation Innovalp, Développer son entreprise dans le briançonnais, portant sur la thématique construire son plan d'actions commercial.
8 entreprises inscrites pour cette premi�?re session
3 entreprises de la pépini�?re et 5 entreprises de l'ensemble du Pays...
Date: 2017-09-09 14:12:24
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